La pièce de rechange 2870H15000A 2870 H15000A de minilab de Konica a employé

S'il vous plaît vérifier notre nouvelle liste de pièces minilab et ruban d'imprimante
Il s'agit d'un produit qui est fabriqué à partir d'un produit fabriqué à partir d'un produit fabriqué à partir d'un produit fabriqué à partir d'un produit fabriqué à partir d'un produit fabriqué à partir d'un produit fabriqué à partir d'un produit fabriqué.

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Description du produit

Nous offrons une gamme complète de pièces de minilab pour Noritsu, Fuji, Konica et autres minilabs fabriqués en Chine, comme Dolly, Tianda, Sophia minilab.
Les principaux produits sont:
1Une machine de laboratoire fabriquée en Chine par Noritsu / Fuji.
2. pièces détachées d'origine, fabriquées et utilisées en Chine
3. accessoires et fournitures de minilab
4. services de réparation, tels que les mini-lasers, les AOM, les PCB, les alimentations électriques, etc.
5. ruban d'imprimante pour Epson etc.
6. pilote LCD et LCD pour la plupart des marques de minilabs.
 

Nous avons:
 

315n ((t) 0006A

Pour les appareils à commande numérique

30b7607622/3

30b7383245

30b5985671

327d1061599/A

30b5479282

30b5152755

30b5152745

30a8084890

Pour les appareils à commande numérique

30a7505970

308A6782660

Les éléments suivants doivent être utilisés:

Les éléments suivants doivent être utilisés:

19K881670

14B7511780

Les pièces détachées ne sont pas susceptibles d'être utilisées.

Le nombre de personnes concernées est le suivant:

Le nombre de personnes concernées est le suivant:

Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement.

Le nombre total d'émissions de dioxyde de carbone est de:

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à des conditions particulières

Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement.

136K892990

autres produits de l'industrie

12B7507461

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Les pièces détachées ne doivent pas être utilisées.

Le numéro de référence est le numéro 117S0009B-2/4

Pour les appareils à moteur électrique

autres produits de la sous-culture

327D1061600a/c

 

P376F0225B Les produits de base sont les suivants:

P138D1058121 Pour les produits à base de plantes

P138D1062765

P376D1061025A Les produits de base doivent être soumis à un contrôle de qualité.

P138D1062734 Les produits de base sont les suivants:

P602S0001

P374D895509C Les produits chimiques

P376D1042162 Pour les produits chimiques

P138D1058124A: Les produits de base sont les suivants:

P138D966485B

P374D890211C Les produits de base sont les suivants:

P138D966448C

P70B7505592

P138D966503B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

Les États membres doivent veiller à ce que les informations fournies par les autorités compétentes soient transmises à l'État membre concerné.

P4B5482293

Les États membres doivent veiller à ce que les autorités compétentes de l'État membre d'origine et de l'État membre d'accueil respectent les règles en vigueur en ce qui concerne les droits de douane.

Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de prévention des risques liés à l'utilisation de produits chimiques.

P372F1704D

P138D966462C

P374D890141A Les produits de base sont les suivants:

P138D966460F Les produits à base de plantes

P376C1024520C ((P376C1024520B) Les produits de base sont utilisés pour la fabrication de produits de base.

P345A9049781 Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et d'intervention.

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

P000C56140A2

P001C9131A1D

P001C9196A1A: Les produits de base sont les suivants:

P100S0212

P101B10316591 Les données sont fournies à l'autorité compétente

P101B8632875

P102G03702

P102S0401

P102S2500

P103S0043

P106G03702

P106K1053460: les produits de base

P106K1092300

P107C1026142C

P107C1032044B Les données sont fournies à l'autorité compétente.

P107C980599A Les produits de base sont les suivants:

P107G03706

P107G03708

P107H0041

P107S3039

P108A6785201 Les données concernant les produits

P108F0264A

P108G03702

P10B5610260

P110A10316322: les produits de base sont les produits de base.

P110A6690832 Le produit doit être présenté à l'essai.

P110A6714421: le produit est soumis à un contrôle de qualité.

P110A6737572

P110A7133152

P110A7201180

P110A7750670

P110A7820950: les données sont fournies à l'autorité compétente.

P110A8189880: les produits de base doivent être présentés dans la liste des produits de base.

P110A8415781

P110A8516840: les produits de base

P111A7507103 Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P111A8993590 Les produits de base sont les suivants:

P113C1026260A: Les produits de base doivent être présentés dans la boîte.

P113C1026262 Pour les appareils électroniques

P113C1026264B Les produits à base de plantes

P113C1026266B Les produits de base sont les suivants:

P113C1032049A: Les produits de base sont les suivants:

P113C1033935B

P113C1033937A: Les produits de base sont les suivants:

P113C1034073 Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P113C1034194 Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P113C1034267 Pour les produits à base de plantes

P113C1034321 Les produits de base sont les suivants:

P113C1034353 Pour les produits de base

P113C1034358 Pour les produits de base

P113C1034369 Pour les produits de base

P113C1034396 Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P113C1034396A: Les produits de base sont les suivants:

P113C1059536A: Les produits de base sont les suivants:

P113C1059538A Les produits de base sont les suivants:

P113C1059637A: Les produits de base sont les suivants:

P113C1099225 Les produits de base sont les suivants:

P113C1099226 Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P113C1099227 Pour les produits de base

P113C889853A Les produits à base de plantes

P113C890526B Les produits à base de plantes

P113C890527C Les produits de base sont les suivants:

P113C893919E Les produits de base sont les suivants:

P113C893931 Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

P113C893984 Les États membres

P113C893986A

P113C897301A

P113C897353 Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

P113C898706C

P113C898730A: Les produits de base sont les suivants:

P113C898733 Les produits de base sont les suivants:

P113C898736: les produits de base

P113C898745 Les États membres

P113C898748B Les produits de base sont les suivants:

P113C898754A: Les produits de base sont les suivants:

P113C898757C

P113C898760: les produits de base et les produits de base

P113C898775A: Les produits de base sont les suivants:

P113C898778 Pour les produits chimiques

P113C898901C

P113C965415 Les produits de base sont les suivants:

P113C967114 Les produits de base sont les suivants:

P113C967162 Pour les appareils électroniques

P113C967164 Pour les appareils électroniques

P113C967166 Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P113C967168 Pour les produits de base

P113C967170A: Les produits de base sont les suivants:

P113C967172 Pour les appareils électriques

P113C967174A Les produits de base sont les suivants:

P113C967176A: Les produits de base sont les suivants:

P113C967178 Pour les produits de base

P113C967180 Pour les appareils électroniques

P113C967186 Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P113C967233D Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P113C967314B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P113C967317 Les produits à base de plantes

P113C967444A Les produits de base sont les suivants:

P113C967467B Les produits de base sont les suivants:

P113C967478A: Les produits de base sont les suivants:

P113C967502 Pour les appareils électroniques

P113C967506C

P113G02024

P113G03141C

P113G03201B

P113G03206

P113G03206D

P113G03221

P113G03227C

P113G03601

P113H0360P

P113H0361C

P113H0361E

P113Y1446A

P114C913562 Pour les produits chimiques

P114C966111B Les produits de base sont les suivants:

P114C967383 Pour les produits de base

P115C889140

P115C913519F: Les produits de base sont dérivés de produits de base.

P115C966114 Les produits de base sont les suivants:

P115C966115A

P115C966638A: les produits de base sont dérivés de produits de base.

P115G03710

P115G03713

P115H0137B

P115H0138A

P115H0139G

P115K1007970

P115K545170

P115K776100

P115K776120

P115S0121

P117C1024530C: Les produits de base sont les suivants:

P117C1060578 Les États membres doivent:

P117C1060960: Les États membres doivent respecter les règles en matière de protection des données.

P117C966297D

P117C966298D Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P117C966636 Les produits de base

P117G03708

P117G03712A

P117G03713

P117G03713A

P117H0171E

P117H0172E

P117H0194B

P117Y0076

P117Y0077

P118C1024122 Pour les appareils électriques

P118C1024644A: Les produits de base sont les suivants:

P118C1026152C

P118C1034210B Les produits de base sont les suivants:

P118C889135 Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P118C889160A: Les produits de base sont les suivants:

P118C889518A: Les produits de base sont les suivants:

P118C889533: les produits de base

P118C889716B Les États membres doivent:

P118C890007D Les produits de base

P118C890030D

P118C890077 Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

P118C896661E Pour les appareils électroniques

P118C918410A: Les produits de base sont les suivants:

P118C937276A: Les produits de base sont les suivants:

P118C938489 Pour les produits de base

P118C965791A Les produits de base sont les suivants:

P118C965813 Les produits de base sont les suivants:

P118C966728A: Les produits de base sont les suivants:

P118C980764C Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P118C980967 Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

P118C981464 Les produits de base sont les suivants:

P118C990452 Pour les appareils électroniques

P118C990463 Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

P118C990464 Les États membres doivent:

P118D889693 Pour les personnes âgées

P118G02043 Les États membres

P118G03705

P118H0318B

P118H0325A

P118H0348B Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P118H0349B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure

P118SX163

P118SX165

P119C1024409E: Les produits de base sont les suivants:

P119C1024409F: Les produits de base sont dérivés de produits de base.

P119C1024583A: les produits de base sont dérivés de l'industrie

P119C1025518A: les produits de base sont dérivés de l'aliment

P119C1025601D

P119C1042045D

P119C1042186A: Les produits de base sont les suivants:

P119C889857A

P119C889858A

P119C889859

P119C889860A: les produits de base sont dérivés de l'industrie

P119C895430A: Les produits de base sont les suivants:

P119C965884 Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

P119C966506C

P119C966640B Les produits de base sont les suivants:

P119C966641B Les produits de base sont les suivants:

P119C990313A: Les produits de base sont les suivants:

P119C990578

P119C990681

P119G03603

P119G03612

P119G03702

P119H0191E

P119H0192C

P119S0007

P119Y0030

P11A5905660: les produits de base sont soumis à des contrôles.

P11B7507601 Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

P120C899605E Les produits de base sont les suivants:

P120C913551D

P120S2271

P121K1053491

P122D939756

P122S0026

P125C1059623B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P125C1059624B Les produits de base sont les suivants:

P125C967450C

P125C967468C Les produits de base sont les suivants:

P125C967469C Les produits de base sont les suivants:

P125C967470C

P125G03703A

P125K1077570

P126G03603

P126G03604

P126G03701

P128C1024093 Les produits de base

P128C1024526 Les produits de base sont les suivants:

P128C1024527 Les produits de base sont les suivants:

P128C1058148 Pour les produits à base de plantes

P128C889449A: Les produits de base sont les suivants:

P128C897470B Les données sont fournies à l'autorité compétente

P128C899608 Pour les produits de base

P128C899635 Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

P128C965642B Les produits de base sont les suivants:

P128C966437 Les produits de base sont les suivants:

P128C966438A Les produits de base sont les suivants:

P128C968110 Les produits de base sont les suivants:

P128C980690 Les produits de base

P128C981307 Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P128C990593 Les États membres

P128F3098 Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P128FA063 Le produit doit être identifié.

P128FA064 Les données de référence

P128FA068: les données sont fournies à l'autorité compétente.

P128G03018

P128G03113A

P128G03603A

P128G03619A

P128G03701

P128G03702A

P128G03703

P128G03704

P128G03705

P128G03706

P128G03712

P128G03716

P128G03717

P128G03726

P128H0910F Les produits chimiques

P128H0922E

P128H0922F Les produits de base sont les suivants:

P128N0064

P128S0530

P128S0697

P128S0698

P128S0699

P128S0700

P128S0740

P128S0817

P128S0924

P128S1042205 Pour les appareils électroniques

P129A8034595 Les produits de base sont les suivants:

P129A8898590: Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre.

P129A9011773 Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P129C895797A Les produits de base sont les suivants:

P129C895797A-K

P12A6800890: Les produits de base sont les suivants:

P12A8421071 Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure

P12A9186800 Les produits de base doivent être présentés dans la liste des produits de base.

P131F1100: les produits de base

P131N0009

P131S0274

P131S0412

P133C1024528A Les produits de base sont les suivants:

P133C1060660C: Les produits de base sont les suivants:

P133C889995D

P133C913571d-K

P133C913571D

P133C938265A Les produits de base sont les suivants:

P133C938265A-K

P133C966785A Les produits de base sont les suivants:

P133C966880A Les produits de base

P133C966881C

P133C966882B

P133G03701

P133G03703

P133G03705

P133G03705A

P133G03709

P133G03718

P133G03719

P133G03721

P133G03722

P133H0287D

P133H0288D

P133H0289C

P133H0289D

P133H0290C

P133H0291C

P133H0293B

P134H0237B

P135C678521 Les produits de base sont les suivants:

P135F9407

P136C1025516E Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P136C1025627A Les produits de base sont les suivants:

P136C1025950E Pour les appareils électroniques

P136C1025973C

P136C1026006B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P136C1026419C

P136C1032042A: Les produits de base doivent être présentés dans la liste des produits de base.

P136C1042209D Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P136C1066183 Pour les produits chimiques

P136C1087019 Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

P136C894000C

P136C894001F Les produits de base sont les suivants:

P136C894002D Les produits de base sont les suivants:

P136C894003C

P136C894005B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P136C894006B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P136C894007A: Les produits de base sont les suivants:

P136C894019

P136C894025C

P136C894029E Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P136C894036D

P136C894037B Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P136C894047

P136C899107G Les produits à base de plantes

P136C899108B Les produits à base de plantes

P136C899120C Les produits de base sont les suivants:

P136C899121C

P136C899122C Les produits à base de plantes

P136C899127G Pour les produits à base de plantes

P136C899129G Pour les produits de base

P136C899130C

P136C899140 Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P136C899140A Les produits de base sont les suivants:

P136C899142A Les produits de base sont les suivants:

P136C899150E Les produits à base de plantes

P136C899150F Les produits de base sont les suivants:

P136C899152G Pour les produits chimiques

P136C899341A Les produits de base sont les suivants:

P136C899345C Les produits de base sont les suivants:

P136C899355 Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P136C967292C

P136C967861B

P136C968011C

P136C968012C

P136G03722 Les produits chimiques

P136G03902

P136G03914

P136G03923

P136G03924A

P136G03940

P136G03947

P136G03953

P136G03972

P136G03986

P136G03994

P136H3559B

P136H3562K

P136H3563L

P136H3570D

P136H3571F

P136H3571G

P136N0344

P137G03710

P137G03711

P137N1011

P137S1149 Pour les produits chimiques

P137S3039

P137S3040

P138D1058122B Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P138F0161

P138G03701

P141C1024828 Les produits de base sont les suivants:

P144C1024525C, qui est le produit de l'analyse

P144C966112C

P144C966898C, qui est utilisé

P144H0022C

P146G02001

P146G03701

P146H0203

P146H0297A

P146S0023

P146S0028

P146S0029

P146S0030

P146S0053

P146S0064

P15512113

P15512149 Les États membres

P16B6541283 Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

P16B6541293 Le produit doit être présent dans la zone de détection.

P16B9045363

P177A9036740: le produit est présent dans le produit.

P17B6543781

P17B7507321: Les États membres doivent respecter les règles en vigueur.

P17B9051260

P180M301602T

P180M302002T

P19A8543880

P19B7503722: Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur la situation.

P19K881660

P19K881680

P19K979590

P23B8170710

P24B6693850: Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre.

P24B9036550: Les États membres doivent respecter les règles en vigueur.

P25B7507350

P25B8084241

P280M30088G

P287A9792641 Les États membres doivent:

P304D889090F Les produits de base sont les suivants:

P304D889095: le produit est présent dans le produit.

P304D980834B Les produits de base sont les suivants:

P304G03101

P304S1000450 Les produits de base

P305D889055C

P305D889058E Le produit doit être présenté dans la zone d'essai

P305G03701

P305S0063

P308D965462A Les produits de base sont les suivants:

P308F0374 Pour les appareils électroniques

P308G03602

P308G03603A

P308G03607A

P308S0010

P308S0278

P309G03014 Les produits à base d'alcool

P309S0006

P30A7505171 Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P30A8084890: les produits de base

P30A8084900 Les produits de base

P30A8194411: les produits de base sont dérivés du produit de base

P30A9185300: les produits de base et les produits de base

P30A9185310: Les produits de base sont les suivants:

P30B6542375

P30B6691392

P30B6695670

P30B6695680: les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre.

P30B7500571 Les États membres

P30B7749493

P310D1024864B Les résultats de l'analyse

P310D889158 Pour les produits chimiques

P310D889392B Les résultats de l'analyse

P310D889397C Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P310D918327B Les produits chimiques

P310D918333C

P310D918349D

P310D980701 Pour les appareils électroniques

P310F0626

P310G02038

P310G02039

P310G03603

P310G03605

P310G03606

P310G03703

P310S5002016

P310S6003020: Les produits de base sont les suivants:

P312C938078A: Les produits de base sont les suivants:

P312C938223 Pour les produits de base

P312D890170E Les produits à base de plantes

P312D890212C

P313F0922A: Les produits de base sont les suivants:

P313F0924A: Les produits de base sont les suivants:

P314C1026177B Les produits à base de plantes

P314D966470C

P314D966530C Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P314F0197

P314F0198 Les produits de base sont les suivants:

P314G03606A

P314G03702A

P314G03705

P315D938129A Les produits de base sont les suivants:

P315G03601

P315G03603

P315N0006A

P315S3360040 Les produits de base sont les suivants:

P315S3360060

P316F0246 Pour les appareils électroniques

P316F3143E

P316F3144A: Les produits de base sont les suivants:

P316G03609

P316G03609A

P316G03613

P316G03724

P316S0025

P316S2043

P316S2052 Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P316S2055

P316S2056 Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P316S2057 Pour les appareils électroniques

P316S2059 Les produits de base sont les suivants:

P316S2061 Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P316S2062

P316S2064 Les produits de base

P316S2065 Les produits de base

P316S3044

P316S3055

P316S3101

P316S3123

P316S6004

P317D1024521 Les produits de base sont les suivants:

P317D808464 Les produits de base sont les suivants:

P317G03601

P317G03603

P318F0194B Les produits de base sont les suivants:

P318F3942A: Les produits de base sont les suivants:

P318S1148 Pour les produits chimiques

P319C1024646 Pour les appareils électriques

P319C1026362B Les produits de base sont les suivants:

P319C896547F Pour les appareils électroniques

P319C896756A: Les produits de base sont les suivants:

P319C896757

P319C918748 Les produits de base sont les suivants:

P319C918752 Pour les appareils électroniques

P319D1024367 Pour les produits chimiques

P319D1024376C: Les produits chimiques utilisés pour la fabrication de produits chimiques

P319D1033926C

P319D889021C

P319D889051D

P319D889059H

P319D889114D

P319D889223C

P319D889230D

P319D889432E

P319D889606D

P319D889634E Pour les produits chimiques

P319D889637C

P319D889729N

P319D889729P

P319D889730L

P319D889730M

P319D889978B

P319D890015G Les produits de base sont les suivants:

P319D890047D

P319D890047E Pour les appareils électroniques

P319D890659C Les produits de base sont les suivants:

P319D890660C: Les produits de base sont les suivants:

P319D904024B Les produits de base sont les suivants:

P319D938121B Les produits à base de plantes

P319D938159B Les produits à base de plantes

P319D941993A

P319D965683 Pour les produits chimiques

P319D980676 Le produit doit être présent dans le corps de l'organisme.

P319D980879

P319D980925B Les produits de base sont les suivants:

P319D981063 Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P319D981241B

P319D990561 Les résultats

P319F4483 Pour les appareils électroniques

P319F4485B

P319F4508B: Les produits de base sont les suivants:

P319F4509B: Les produits de base

P319F4521D

P319F4523A: Les produits de base sont les suivants:

P319F4577A

P319F4705A: Les produits de base sont les suivants:

P319G02371

P319G03603

P319G03614 Les produits de base

P319G03622 Les produits de base

P319G03623

P319G03624

P319G03625A: Les produits de base sont les suivants:

P319G03626

P319G03631

P319G03638 Les produits

P319G03639

P319G03642

P319G03646

P319G03654

P319G03659

P319G03701

P319G03702

P319H0043

P319H0044 Les produits de base

P319H0045 Les produits chimiques

P319H0046 Pour les produits chimiques

P319H0047 Les produits chimiques

P319H0048 Les produits chimiques

P319H0049 Les produits chimiques

P319H0050

P319H0057 Pour les produits chimiques

P319H0058B Les produits chimiques

P319H0059 Les produits à base de plantes

P319H0060 Les produits

P319H0061 Pour les produits chimiques

P319H0063 Pour les produits chimiques

P319N2579A

P31B7378740: les données sont fournies à l'autorité compétente.

P31B7499503

P31B7499922: Les États membres doivent respecter les dispositions suivantes:

P31B7505880: les produits de base et les produits de base

P31B7506592

P31B7507560: le produit est soumis à un contrôle de qualité

P31B8170800

P31B8194291

P31K1021210

P31K1021240: les produits de base

P31K1096000

P31K1112380

P31K482360

P31K881220

P31K929600

P31K956980

P31R3066080

P31R3130300

P320C995686 Pour les appareils électroniques

P322C965451D Les produits de base sont les suivants:

P322C966208B Les produits de base sont les suivants:

P322C966723A Les produits de base sont les suivants:

P322D889048C

P322D889061C

P322D889530D

P322D889565 Les produits de base sont les suivants:

P322D889566 Les résultats de l'analyse

P322D889567 Les produits de base sont les suivants:

P322D889568 Les produits de base sont les suivants:

P322D890558 Le produit doit être présent dans la pièce.

P322D890582E Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P322D890583E Les produits chimiques

P322D896615B Les produits chimiques

P322D896616B Les résultats de l'analyse

P322D918383A Les produits de base sont les suivants:

P322D918475A: Les produits de base sont les suivants:

P322D918476 Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P322D938071A

P322D966245A: Les produits de base sont les suivants:

P322D966246A Les produits de base sont les suivants:

P322D966247B Les produits chimiques

P322D990507 Pour les appareils électriques

P322FB028: les produits de base

P322FC306E Pour les appareils électroniques

P322FC308E Pour les appareils électroniques

P322FC346C Les produits chimiques

P322FC366 Pour les produits chimiques

P322FF185 Pour les produits chimiques

P322FY217

P322FY218 Les produits de base

P322G03012

P322G03103

P322G03616 Les produits de base sont les suivants:

P322G03617 Les produits chimiques

P322G03618 Les produits à base d'alcool

P322SB020: Les produits de base

P322SF026

P322SF142

P322SP203

P322SP212

P322SY067

P322SY079

P322SY097

P322SY140

P322SY251

P322SY256

P322SY261

P322SY263

P322SY269

P322SY276

P323C889564G Les produits de base sont les suivants:

P323C965459B Les produits chimiques utilisés pour la fabrication de produits chimiques

P323D1024641C. Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P323D1024642C. Les produits à base de produits chimiques

P323D1026053 Pour les produits chimiques

P323D1026143A Les produits de base sont les suivants:

P323D889733B Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P323D889963D

P323D889964B Les résultats de l'analyse

P323D890008C

P323D890009B Les produits de base sont les suivants:

P323D890010B Les produits de base sont les suivants:

P323D890713A Les produits de base sont les suivants:

P323D896724B Pour les produits chimiques

P323D896726A Les produits de base sont les suivants:

P323D896728A

P323D897304

P323D938036B

P323D938037B

P323D938558

P323D966312B Les résultats de l'analyse

P323D981416C

P323D981417C

P323D981419B Les produits à base de plantes

P323D981420B Les produits à base de plantes

P323D981421B Les produits à base de plantes

P323F0072C: Les produits de base sont dérivés de produits de base

P323F0072D

P323F0072E

P323F1025C

P323F1026C

P323F3124 Pour les appareils électroniques

P323F3125

P323F3140A

P323G03603B

P323G03605B

P323G03701

P323G03701B

P323S0005

P323S0007

P323S0028

P323S0029

P323S3028

P323S3210

P323S3332

P323S3333

P324D1024916 Les produits de base sont les suivants:

P324F0050B: Les produits de base doivent être présentés dans la liste des produits de base.

P324H0016A Les produits chimiques

P324H0022A Les produits de base sont les suivants:

P324H0023A Les produits chimiques

P325D990497 Pour les produits chimiques

P325FA205212: les produits à base d'alcool

P325G02074

P325G03602

P325G03702

P325N0028

P326F0070A

P326F1021710B

P326G02078

P326G03112

P326G03603A

P326G03701

P326G03704

P326H0001C

P326H0003

P326H0004B

P327C1024694A: Les produits de base sont les suivants:

P327C1024695A Les produits de base sont les suivants:

P327C1024696A Les produits de base sont les suivants:

P327C1025754 Pour les produits chimiques

P327C889238A: Les produits de base sont les suivants:

P327C889239A Les produits de base sont les suivants:

P327C890539A: Les produits de base sont les suivants:

P327C965330C: Les produits de base sont les suivants:

P327C965790A Les produits de base sont les suivants:

P327C966213 Pour les produits chimiques

P327C966214C Les produits chimiques

P327C981198A: Les produits de base sont les suivants:

P327D1024357A Les produits de base sont les suivants:

P327D1024607A: Les produits de base doivent être présentés dans les conditions suivantes:

P327D1024608C Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P327D1024609A: Les produits de base sont les suivants:

P327D1024610

P327D1024611 Les produits de base sont les suivants:

P327D1024612 Les produits de base sont les suivants:

P327D1024915 Les produits de base sont les suivants:

P327D1025879B

P327D1026225C

P327D1033989G

P327D1034021G

P327D888886E

P327D888887E

P327D888888B

P327D889009E Pour les appareils électroniques

P327D889159 Pour les produits chimiques

P327D889225H

P327D889302A: Les produits de base sont les suivants:

P327D889412 Les produits de base sont les suivants:

P327D889445A Les produits de base sont les suivants:

P327D889465 Les produits de base sont les suivants:

P327D889531B

P327D889534E Pour les produits chimiques

P327D889604B Les produits à base de plantes

P327D889614C

P327D889617: les produits de base

P327D889628A

P327D889647A: Les produits de base sont les suivants:

P327D889942C Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P327D889943D

P327D889977F Pour les appareils électroniques

P327D890049D

P327D890081C

P327D890655 Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P327D918377B Les produits chimiques

P327D935380 Les produits à base de plantes

P327D938213A

P327D938380 Les produits de base sont les suivants:

P327D938583 Les produits de base sont les suivants:

P327D938584

P327D938585

P327D938586

P327D938587

P327D938588

P327D938588A Les produits de base sont les suivants:

P327D938589

P327D941994

P327D965320D

P327D965378B Les produits à base de plantes

P327D965379C

P327D965407B Les produits de base sont les suivants:

P327D965408A: Les produits de base sont les suivants:

P327D965484A Les produits de base sont les suivants:

P327D965722B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P327D965750B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P327D966418B

P327D966724B Les produits chimiques

P327D966725A

P327D980689B Les produits chimiques

P327D980986B

P327D980987A

P327D981048

P327D981282B

P327D981368A: Les produits de base sont les suivants:

P327D981370A: Les produits de base sont les suivants:

P327D981460A: Les produits de base sont les suivants:

P327D990384

P327D990474 Pour les produits chimiques

P327D990484 Pour les produits chimiques

P327D990485A Les produits de base sont les suivants:

P327D990508A: Les produits de base sont les suivants:

P327D990509 Les États membres

P327D990515A: Les produits de base sont les suivants:

P327D990560 Les produits de base sont les suivants:

P327F0168C

P327F0169B Les produits de base sont les suivants:

P327F0170C

P327F0171A

P327F0172E

P327F0173C

P327F0175C

P327F0176A

P327F0178B Les produits de base sont les suivants:

P327F0182C

Le nombre d'équipements utilisés est le suivant:

P327F1121644C

P327F1121645B Les produits de base sont les suivants:

P327F1121646B Les produits de base sont les suivants:

P327F1121647B

P327F1122065B: Les produits de base sont les suivants:

P327F1122103C

P327F1122425C

P327F1122605C Les produits chimiques utilisés pour la fabrication de produits chimiques

P327F1122808F

P327F1123103B

P327F1123503A: Les produits de base sont les suivants:

Le nombre d'émissions de CO2 est calculé en fonction de l'indice de CO2.

P327F1123904D

P327F1126701C

P327F2122501B Les produits de base sont les suivants:

P327G02119

P327G02120

P327G03112

P327G03606A

P327G03607B

P327G03608B

P327G03608C

P327G03709

P327G03710

P327S1084002

P327S1086402

P327S1101802 Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P327S1124802

P328D889014C

P328D889016

P329C1023973 Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P329C990545 Les produits de base sont les suivants:

P329D889042C

P329D889609D

P32B5595481

P32B6796291

P32B8085160

P32B8871640: les produits de base et les produits de base

P330F0012B

P330F0013E

P332C1031872 Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P332C1032035C

P332D889243E Pour les produits chimiques

P332D890248

P332G03106A

P333D890715A Les produits de base sont les suivants:

P333D938541

P333D990447B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P334C1020422 Les produits de base sont les suivants:

P334C1020423 Les produits à base de plantes

P334C1020500 Les produits de base sont les suivants:

P334C1023951 Pour les produits chimiques

P334C1024614C: les produits chimiques utilisés dans les produits chimiques

P334C1024683 Pour les produits chimiques

P334C1024684B Les résultats de l'analyse

P334C1024685 Les produits à base de plantes

P334C1026041C Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P334C1026043A Les produits de base sont les suivants:

P334C1026148B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P334C1026167A Les produits de base sont les suivants:

P334C1026171A Les produits chimiques utilisés pour la fabrication de produits chimiques

P334C1026380A Les produits de base sont les suivants:

P334C890646A Les produits de base sont les suivants:

P334C966261C Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P334C966274D Pour les produits chimiques

P334C966279C Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P334C966299C

P334C966794B Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P334C967030A: Les produits de base sont les suivants:

P334C967036A Les produits de base sont les suivants:

P334C980521 Les produits à base de plantes

P334C980529 Les produits à base de plantes

P334C980535B Les produits chimiques utilisés pour la fabrication de produits chimiques

P334C980649H Les produits à base de plantes

P334C980694 Pour les produits chimiques

P334C980768A Les produits de base sont les suivants:

P334C980769F Pour les produits chimiques

P334C980770F: Les produits de base sont les suivants:

P334C980788F Pour les appareils électroniques

P334C980791A Les produits de base sont les suivants:

P334C980811H Les produits à base de plantes

P334C980864F Pour les appareils électroniques

P334C981167D Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement

P334D1024094 Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement

P334D1024414 Les produits de base sont les suivants:

P334D1024437 Pour les produits chimiques

P334D1024777 Pour les produits chimiques

P334D938733 Les produits chimiques

P334D938733A Les résultats de l'analyse

P334D965387B Les résultats de l'analyse

P334D965391A Les produits chimiques

P334D965393B Les résultats de l'analyse

P334D965394B Les résultats de l'analyse

P334D965395B Les résultats de l'analyse

P334D966248B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P334D966249B Les résultats de l'analyse

P334D966250C Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P334D966252A Les produits chimiques utilisés

P334D966997

P334D990402A Les produits de base sont les suivants:

P334D990499A Les produits de base sont les suivants:

P334D990520A Les produits de base sont les suivants:

P334D990640 Les produits de base sont les suivants:

P334D990641 Pour les produits chimiques

P334F0223D

P334F0258A: Les produits de base sont les suivants:

P334F3640E

P334F3640F Pour les appareils électroniques

P334F3641C

P334F3642C

P334F3643C

P334F3644D

P334G02243

P334G03606

P334G03607

P334G03610

P334G03614A: Les produits de base sont les suivants:

P334G03616

P334G03617 Les résultats de l'analyse

P334G03617A

P334G03619

P334G03620

P334G03621

P334G03622A

P334G03624

P334G03627

P334G03629A

P334G03631

P334G03632 Le produit doit être présent dans le corps.

P334G03636B

P334G03637B

P334G03639A: Les produits chimiques et chimiques

P334G03643

P334G03649

P334G03656

P334G03663 Le produit doit être présent dans le corps.

P334G03704

P334H0191C

P334H0192E Les produits chimiques

P334H0193D

P334H0195F Les produits chimiques

P334H0197E Les produits chimiques

P334H0198D Les produits chimiques

P334H0202L

P334H0204D

P334H0205D Les produits chimiques

P334H0207E Les produits chimiques

P334H0208E Les produits chimiques

P334H0209E Les produits chimiques

P334H0213D

P334H0216H

P334H0224C

P334H0226C

P334H0235 L'utilisation du produit est interdite

P334H0243D

P334H0249B Les produits chimiques

P334H0250C

P334H0251

P334H0252A Les produits chimiques

P334H0257

P334H0265A Les produits chimiques

P334H0266B Les produits chimiques

P335G03603

P335G03604

P336C899378B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P336C966749 Les produits à base de plantes

P336D889062E

P336D889112C

P336D889115D

P336D890737 Pour les produits chimiques

P337F0060D

P337F0061B: Les produits de base

P338D889013C

P338D889054D

P338D889097

P338F0850 Les produits de base

P338F0857A

P338G02035

P338G03601

P338G03604A

P338G03606

P338G03610

P338G03612 Les produits chimiques

P338G03701

P338G03703

P338G03750

P339C1024963A Les produits à base de plantes

P33A7506910 Les produits de base sont les suivants:

P33A8413480: le produit est soumis à un contrôle de qualité.

P340A8894700 Les produits de base sont les suivants:

P340C889240B Les produits à base de plantes

P340C980784A: Les produits de base sont les suivants:

P340C981480C Les produits de base sont les suivants:

P340D1042085C Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P340D889053C Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P340D889245H Les produits chimiques

P340D889285E Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P340D889642A Les produits de base sont les suivants:

P340D965111B Les produits à base de plantes

P340D965319C Les produits de base sont les suivants:

P340F0513D

P340G03602

P340S0015

P340S0070

P341C10203570 Les produits de base sont les suivants:

P341C938090B Les produits à base de plantes

P341D1034315B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure

P341D889222C

P341D990455A Les produits de base sont les suivants:

P341D990456A Les produits de base sont les suivants:

P341G03605A

P342D1034187A Les produits de base sont les suivants:

P342D981056C Les produits chimiques

P342D981235A Les produits à base de plantes

P342D981258B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P342N0095

P343D980785B Les produits à base de plantes

P343G03606

P343G03607

P343G03611A Les produits de base sont les suivants:

P343G03616 Les produits chimiques

P345C1024531 Les produits à base de plantes

P345C1024532 Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P345C1024533 Les produits de base sont les suivants:

P345C1066194 Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P345C889079A Les produits de base sont les suivants:

P345C896564F Les produits de base sont les suivants:

P345C896564G Les produits de base sont les suivants:

P345C897466A Les produits de base sont les suivants:

P345C965798G Les résultats de l'analyse

P345D1024008 Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P345D1024410 Les produits de base sont les suivants:

P345D889064C

P345D889067

P345D889068

P345D965127 Pour les produits chimiques

P345D965402 Pour les produits chimiques

P345D965469 Les produits de base sont les suivants:

P345G03601

P345G03604

P346D889542H

P346F2479E

P347C888942 Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P347D889724A Les produits de base sont les suivants:

P347D890011A Les produits de base sont les suivants:

P347D890172

P347D890296A Les produits de base sont les suivants:

P347D890593C

P347D890596

P347D918509 Pour les produits chimiques

P347D938140A Les produits à base de plantes

P347D938326

P347D938454

P347D980931A Les produits à base de plantes

P347D981331

P347F1897 Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P347F2095A: Les produits de base sont les suivants:

P347G03610A

P347G03611A Les produits de base sont les suivants:

P347G03616

P347G03619

P347G03703

P347G03704

P347S0167

P348G03603

P348H0040P

P349F0666E Les produits chimiques

P349F0667F Les produits de base sont les suivants:

P349F0668D

P349F0677H

P349F0678F Les produits de base sont les suivants:

P34B10316512: Les produits de base sont les suivants:

P34B10316672

P34B5591065

P34B5591074

P34B5591113: Les produits de base sont les suivants:

P34B7499821: Les produits de base sont les suivants:

P34B7499832 Pour les produits de base

P34B7499845: le produit est présent dans le produit.

P34B7499883

P34B7499895

P34B7499902

P34B7500650: Les États membres doivent respecter les règles en vigueur.

P34B7500660: Les États membres doivent respecter les règles en vigueur.

P34B7500691 Les États membres doivent:

P34B7501571 Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P34B7504281 Pour les appareils électroniques

P34B7504862 Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P34B7504872

P34B7505813: les produits de base et les produits de base

P34B7505852

P34B7505861 Pour les produits de base

P34B8520452

P34B9048520: Les produits de base sont les suivants:

P34B9048530: Les produits de base sont les suivants:

P350938251A

P350C1024692A: Les produits de base sont les suivants:

P350C1024693A: Les produits de base sont les suivants:

P350C1024933 Les produits de base sont les suivants:

P350C890123 Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P350C890123A: les produits de base sont dérivés du produit de base.

P350C890130 Les produits de base sont les suivants:

P350C890131 Le produit doit être présent dans un emballage en acier.

P350C895680 Les produits de base sont les suivants:

P350C895796 Pour les produits à base de plantes

P350C895825 Les produits de base

P350C896533A: Les produits de base sont les suivants:

P350C897318A: Les produits de base sont les suivants:

P350C938251A: Les produits de base sont les suivants:

P350C966590 Les produits de base sont les suivants:

P350D1024407D

P350D1024731C

P350D1024733C Les produits de base sont les suivants:

P350D1024750B Les données sont fournies à l'autorité compétente.

P350D1024751B Les produits de base sont les suivants:

P350D1024756A: Les produits de base doivent être présentés dans la liste des produits de base

P350D1025001B Les données relatives à l'utilisation du produit

P350D1025002B Les produits de base sont les suivants:

P350D1025003B Les produits de base sont les suivants:

P350D1025004B Les produits de base sont les suivants:

P350D890105H Les produits de base sont les suivants:

P350D890108J: Les produits de base sont les suivants:

P350D890108K: Les produits de base doivent être présentés dans la liste des produits de base

P350D890109G Les produits de base sont les suivants:

P350D890110G: Les produits de base sont les suivants:

P350D890111M Les produits de base sont les suivants:

P350D890140C Les produits de base sont les suivants:

P350D890181G

P350D890332L Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P350D897254K

P350D966461C Les produits chimiques

P350D966490D

P350D966499H

P350D966502C Les produits de base sont les suivants:

P350F5442E: Les produits de base sont les suivants:

P350F5443E: Les produits de base sont les suivants:

P350F5445F: Les produits de base sont les suivants:

P350F5451D

P350F5453E: les produits de base sont dérivés de produits de base.

P350F5463B: Les produits de base sont les suivants:

P350F5464A

P350F5468C

P350F5469C

P350F5478C

P350F5479G: Les produits de base

P350F5483D

P350F5583 Les produits de base sont les suivants:

P350F5763A

P350F5764A: les produits de base

P350F5768A

P350F5890

P350G02625

P350G02626

P350G02628

P350G03645A

P350G03667

P350G03851

P350H0289C

P350H0307

P350H0309

P350H0311 Les produits chimiques

P350H0314 Les produits chimiques

P350H0318B

P350H0319

P350H0326

P350H0351

P351C889119 Les États membres doivent:

P351C966591 Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P351D965327A Les produits de base sont les suivants:

P355G03608

P356C1025918 Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

P356C1026427B Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P356C1026430D Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P356C1034045A Les produits de base sont les suivants:

P356C888911

P356C889585A Les produits à base de plantes

P356C890074A: Les produits de base sont les suivants:

P356C890384B Les produits de base sont les suivants:

P356C890638A Les produits de base sont les suivants:

P356C938110 Les produits à base de plantes

P356C938218 Les produits de base sont les suivants:

P356C938218A Les produits de base sont les suivants:

P356C938466 Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P356C980705A Les produits de base sont les suivants:

P356C980971C

P356D1024382D

P356D1026115E

P356D1033924D

P356D1033925B Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement

P356D1034311D

P356D889023D

P356D889056C

P356D889153D

P356D889282F Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P356D889761J

P356D890216B

P356D890221B

P356D890239

Le nombre d'émissions de CO2 est calculé en fonction de l'indice de CO2.

P356D890246A Les produits de base sont les suivants:

P356D890543D

P356D890586D

P356D890587D

P356D890604G

P356D890615

P356D895793

P356D918348A Les produits de base sont les suivants:

P356D918367C

P356D938118B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P356D938119E

P356D938210 Les produits de base sont les suivants:

P356D938214A Les produits de base sont les suivants:

P356D938627

P356D966616D

P356D967045B Les produits de base sont les suivants:

P356D981126B

P356D981285

P356F10120K: les produits de base

P356F10139D

P356F10146C

P356F10147C

P356F10182B Les produits de base sont les suivants:

P356F10215A

P356F10218A

P356F10923 Les produits de base sont les suivants:

P356G02448

P356G02450

P356G03607

P356G03615

P356G03638

P356G03640 Les produits à base de plantes

P356G03642 Les produits de base

P356G03660

P356G03666

P356G03814

P356G03912

P356H0080E

P356H0081A

P357C1025063 Le produit doit être présent dans un emballage en acier.

P357C889210A: Les produits de base sont les suivants:

P357C889457

P357C890648D Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P357C890649D Les produits de base

P357C896753A Les produits de base sont les suivants:

P358C1042133C Les produits de base sont les suivants:

P358C1042194 Le produit est présent dans la zone d'essai.

P358C1087023 Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P359D1024064D

P359D1024853D

P359G03726

P360C1024852D: Les données sont fournies à l'autorité compétente.

P360C918411 Les produits de base

P360C965288 Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P360D1024805B Les données sont fournies par les autorités compétentes.

P360D896474G

P360F0678J

P360F0702A

P360G03606B

P360H0028N

P360H0028Q Les produits à base de plantes

P360H0029K

P360H0029M

P360H0030N

P360H0030

P360H0031M

P360H0031P

P360N0321A

P362F1407D

P362G02093A Les produits de base sont les suivants:

P362G03101 Le produit doit être présent dans un emballage en acier.

P362G03603

P362G03604

P363C1020437 Les produits de base sont les suivants:

P363C1024681C Les produits de base sont les suivants:

P363C1024778C, qui est utilisé

P363C1031999 Les États membres

P363C1032000 Pour les appareils électroniques

P363C888910 Les produits de base sont les suivants:

P363C888912 Les produits à base de plantes

P363C888913

P363C889358 Pour les produits de base

P363C889358A Les produits de base sont les suivants:

P363C889358C Les produits de base sont les suivants:

P363C889359 Pour les produits à base de plantes

P363C889364 Pour les produits à base de plantes

P363C889365 Les produits de base sont les suivants:

P363C889452A Les produits de base sont les suivants:

P363C889502 Pour les produits de base

P363C889504 Pour les appareils électriques

P363C889635C Les produits de base sont les suivants:

P363C889636C Les produits de base sont les suivants:

P363C889640A: Les produits de base sont les suivants:

P363C890092A: Les produits de base sont les suivants:

P363C890646B Les produits à base de plantes

P363C890646C Les produits de base sont les suivants:

P363C890701 Pour les appareils électriques

P363C896445A: Les produits de base sont les suivants:

P363C896447A Les produits de base sont les suivants:

P363C896459C Les produits de base sont les suivants:

P363C896536A Les produits de base sont les suivants:

P363C896544D Pour les appareils électroniques

P363C896545D Pour les appareils électroniques

P363C896546D

P363C897690B Les produits à base de plantes

P363C897756E Les produits chimiques

P363C938240A Les produits de base sont les suivants:

P363C938475 Les produits de base sont les suivants:

P363C938673 Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P363C966780A Les produits de base sont les suivants:

P363C981172B Les produits à base de plantes

P363D1024374D Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P363D1024381B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P363D1024411D Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P363D1024412D Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P363D1024637B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P363D1024709E Les résultats de l'analyse

P363D1024709F Les produits de base sont les suivants:

P363D1024711B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P363D1024717B Les produits à base de plantes

P363D1024718A Les produits de base sont les suivants:

P363D1024728C Les produits à base de plantes

P363D1025007A Les produits de base sont les suivants:

P363D1057497B Les produits à base de plantes

P363D889024D

P363D889025D

P363D889034C

P363D889117E Les produits de base sont les suivants:

P363D889152G Les produits à base de plantes

P363D889224C Les produits de base sont les suivants:

P363D889229D

P363D889231C Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P363D889320M Les produits à base de plantes

P363D889321L Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P363D889325J Les produits de base sont les suivants:

P363D889326P

P363D889327M

P363D889469A Les produits de base sont les suivants:

P363D889470A Les produits de base sont les suivants:

P363D889471 Pour les produits à base de plantes

P363D889471A Les produits de base sont les suivants:

P363D889472A Les produits de base sont les suivants:

P363D889474B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P363D889475B Les produits à base de plantes

P363D889516F Les produits de base sont les suivants:

P363D889529K

P363D889641 Le produit doit être présent dans un emballage en acier.

P363D889666A Les produits de base sont les suivants:

P363D889666B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P363D889667 Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P363D889750M Les produits à base de plantes

P363D889759J Les produits de base sont les suivants:

P363D889972J Les produits de base sont les suivants:

P363D890019B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P363D890022B Les produits de base sont les suivants:

P363D890024D

P363D890031E

P363D890084E Les produits de base sont les suivants:

 

P363D938096F Les produits de base sont les suivants:

P363D938097F Les produits de base sont les suivants:

P363D938098A Les produits de base sont les suivants:

P363D938152A Les produits de base sont les suivants:

P363D938197 Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P363D938226 Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P363D938333

P363D938362

P363D938704 Pour les appareils électroniques

P363D938727A Les produits de base sont les suivants:

P363D938728A Les produits de base sont les suivants:

P363D965487C: Les produits de base doivent être présentés dans le produit.

P363D965488C Les produits de base sont les suivants:

P363D967027A: Les produits de base sont les suivants:

P363D990493 Pour les produits à base de plantes

P363F4237B Les produits de base sont les suivants:

P363F4238B Les produits de base sont les suivants:

P363F4239B Les produits de base sont les suivants:

P363F4241B Les produits de base sont les suivants:

P363F4242E: Les produits de base sont les suivants:

P363F4243A: Les produits de base sont les suivants:

P363F4244G: Les produits de base doivent être présentés dans les conditions suivantes:

P363F4256E Les produits de base sont les suivants:

P363G03604

P363G03605

P363G03617 Les produits de base

P363G03618A

P363G03621A

P363G03626

P363G03627 Les produits de base sont les suivants:

P363G03628A

P363G03629

P363G03634 Les produits de base

P363G03635

P363G03636

P363G03642 Le produit doit être présent dans le corps.

P363G03646 Les produits de base sont les suivants:

P363G03651

P363G03652

P363G03654

P363G03657

P363G03671 Le produit doit être présent dans le corps de la victime.

P363G03703A

P363H0142F Les produits chimiques

P363H0143M

P363H0143N

P363H0146V

P363H0147H

P363H0149D

P363H0149N

P363H0149P

P363H0152G

P363H0153D

P363H0160C

P363H0160D

P363H0162D

P365C1026125D Les produits de base sont les suivants:

P365C1034246A Les produits de base sont les suivants:

P365C1034276B Les produits à base de plantes

P366D1024081B Les produits à base de plantes

P367D889052F: Les produits de base sont les suivants:

P367D889232C Les produits de base sont les suivants:

P367G03101 Le produit doit être présent dans la pièce.

P368D889228G

P368D889548E Pour les appareils électroniques

P369F0493F Les produits de base sont les suivants:

P369F0502J: Les produits de base sont les suivants:

P369F0508C Les produits de base sont les suivants:

P369G03627 Les produits de base sont les suivants:

P370D1024551 Pour les produits chimiques

P370D1024552 Pour les produits chimiques

P370D1024554B Les résultats de l'analyse

P370D1024555A: Les produits de base sont les suivants:

P370D1024557A: Les produits de base sont les suivants:

P370D1024558A: Les produits de base sont les suivants:

P370D1024560D

P370D1024561B

P370D1024562 Pour les produits chimiques

P370D102458

P370D1024589 Les résultats de l'enquête

P370D1024815 Les produits de base sont les suivants:

P370D1024816 Les produits de base

P370D966854E Les résultats de l'enquête

P370D966855E Le produit doit être présent dans un emballage en acier.

P370F0023A: Les produits de base

P370F0027A: Les produits de base

P370F0032D

P370F0042E

P370F0049A: les produits de base

P370F0059B Les produits de base sont les suivants:

P370F0077C

P370G03106

P370N0325

P370S0138 Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P370SG340

P371C1024697B Les produits de base sont les suivants:

P371C1024698C: Les produits chimiques utilisés pour la fabrication de produits chimiques

P371C1024699A Les produits de base sont les suivants:

P371C1061592 Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P371F0739H

P371G03615

P371G03701

P371G03710

P371G03711

P371G03750

P371G03751

P371Y0007

P372D890268A: Les produits de base sont les suivants:

P372D890272A Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

P372D890621 Les produits de base sont les suivants:

P372D890691A Les produits de base sont les suivants:

P372D890692A Les produits de base sont les suivants:

P372D913586A Les produits de base sont les suivants:

P372D966617A Les produits de base sont les suivants:

P372S0138

P372S0242

P373S0002

P374F2293A: Les produits de base sont les suivants:

P374G03106

P374G03715A

P374G03722 Les produits chimiques

P374G03750

P374G03750A Les produits de base sont les suivants:

P374G03751A

P374H0015A

P375D1024769

P375D1024770

P375D1060454A

P375D890590B

P375D966784 Les résultats de l'enquête

P375F0351B

P375G03106

P375G03604

P375G03606A

P375G03701

P375G03750

P375G03750A

P375G03751

P376C1024520B Les produits chimiques utilisés pour la fabrication de produits chimiques

P376C901169C Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P376D890211C Les produits de base sont les suivants:

P376G03101

P376G03101A

P376G03610

P376G03610A

P376G03702

P376G03703A

P376G03707A

P376G03710B

P376G03717

P376G03717A Les produits chimiques

P376K1133840 Les produits de base sont les suivants:

P382C1056906A Les produits de base sont les suivants:

P382D1024405A Les produits de base sont les suivants:

P382D1024413 Les produits chimiques

P382D1024417 Les produits chimiques

P382D1024976 Les résultats

P384F0071B Les produits de base sont les suivants:

P384F0071C: Les produits de base

P385G03605

P385G03609

P385G03701

P385G03704

P386C889454 Pour les produits chimiques

P386D889956 Le produit doit être présent dans un emballage

P386D890276A Les produits de base sont les suivants:

P386D990458 Pour les produits chimiques

P386G03701A

P386S0013

P386S0015

P387G03701

P388D1020355 Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure

P388D1020518 Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P388D1024123 Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P388D1024386

P388D1024389 Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P388D1024789 Les résultats de l'analyse

P388D1025909B Les produits à base de plantes

P388D1025910C

P388D1025911B Les produits de base sont les suivants:

P388D1025912A Les produits de base sont les suivants:

P388D1026081D

P388D1026296A Les produits chimiques

P388D1034029 Les produits chimiques

P388D1034033B Les produits à base de plantes

P388D1034060B Les produits de base sont les suivants:

P388D1034071B

P388D1034114B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P388D1034139C Les résultats de l'analyse

P388D1034226A Les produits de base sont les suivants:

P388D1034271C

P388D1034318C Les résultats de l'analyse

P388D1034381B Les résultats de l'analyse

P388D1042086B Les produits à base de plantes

P388D889015C

P388D889020C

P388D889037C

P388D889039D

P388D889044C Les produits de base sont les suivants:

P388D889049C

P388D889118C

P388D889213C

P388D889423A Les produits de base sont les suivants:

P388D889425A Les produits de base sont les suivants:

P388D889427A Les produits de base sont les suivants:

P388D889463 Pour les produits chimiques

P388D889463A Les produits de base sont les suivants:

P388D889464B Les produits chimiques

P388D889646B Les résultats de l'analyse

P388D889760E Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P388D889983A Les produits de base sont les suivants:

P388D890716A Les produits de base sont les suivants:

P388D890727C

P388D895809A Les produits de base sont les suivants:

P388D896709 Le produit doit être présent dans le corps.

P388D938081

P388D938169A Les produits de base sont les suivants:

P388D938202B Les produits chimiques

P388D938237A Les produits de base sont les suivants:

P388D938348A Les produits de base sont les suivants:

P388D938349 Les produits chimiques

P388D938758 Pour les produits chimiques

P388D938773A Les produits de base sont les suivants:

P388D965443A Les produits de base sont les suivants:

P388D965445A Les produits de base sont les suivants:

P388D965483 Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P388D965489

P388D965491A Les produits de base sont les suivants:

P388D965492A Les produits de base sont les suivants:

P388D966306A Les produits de base sont les suivants:

P388D966315 Les produits chimiques

P388D980554 Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P388D980563A Les produits chimiques

P388D980628D

P388D980633C Les produits de base sont les suivants:

P388D980652B Les produits chimiques

P388D980670A Les produits de base sont les suivants:

P388D980680B Les produits de base sont les suivants:

P388D980700A: Les produits de base sont les suivants:

P388D980706

P388D980819

P388D980867B Les résultats de l'analyse

P388D980953B Les produits chimiques

P388D980979C

P388D980982B

P388D981057B Les produits à base de plantes

P388D981065B Les produits à base de plantes

P388D981066D

P388D981100B Les produits à base de plantes

P388D981152B Les produits à base de plantes

P388D981156 Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P388D981234B Les résultats de l'analyse

P388D981237B Les produits chimiques

P388D981250 Les produits à base de plantes

P388D981256A Les produits de base sont les suivants:

P388D981270A Les produits de base sont les suivants:

P388D981333A Les produits de base sont les suivants:

P388D981346 Les résultats de l'analyse

P388D981458A Les produits de base sont les suivants:

P388D981476 Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P388D990228A Les produits de base sont les suivants:

P388D990492A Les produits de base sont les suivants:

P388D990510A Les produits de base sont les suivants:

P388D990511A Les produits de base sont les suivants:

P388D990517 Les produits chimiques

P388D990518 Les États membres

P388D995679 Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P388F0054D

P388F0055A: Les produits de base

P388F1256C Les produits de base

P388F2231F: Les produits de base sont les suivants:

P388F2322A: Les produits de base

P388F2324B Les produits de base sont les suivants:

P388F2325 Les produits de base

P388F2326C

P388F2327

P388F2328 Les produits de base

P388F2336C

P388F2340A: Les produits de base sont les suivants:

P388F2341A

P388F2343B Les produits de base sont les suivants:

P388F3165C Les produits de base sont les suivants:

P388F3166E Les produits de base sont les suivants:

P388F3169 Pour les appareils électroniques

P388F3170C

P388F3173A: Les produits de base sont les suivants:

P388F3174D

P388F3175A: Les produits de base sont les suivants:

P388G03001

P388G03602

P388G03603

P388G03607

P388G03609

P388G03610 Les produits chimiques

P388G03618 Les résultats de l'analyse

P388G03622 Les produits de base sont les suivants:

P388G03624 Les produits de base sont les suivants:

P388G03636 Le produit doit être présent dans le corps.

P388G03641

P388G03707

P388S2082 Le produit doit être présent dans un emballage en acier.

P388S2173 Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P388S2370

P392C938725 Les produits de base sont les suivants:

P393G03701

P393G03702

P393G03704

P393G03705

P394C889462A Les produits de base sont les suivants:

P394C889462B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P394C918408B Les produits de base sont les suivants:

P398C888921

P398C893993J Les produits de base sont les suivants:

P398C893994J Les produits de base sont les suivants:

P398C967318B Les produits à base de plantes

P399D913474B Les résultats de l'analyse

P399D913475B Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement.

P39B7505891 Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

P39B8085110

P400C1026086A: les produits de base sont soumis à des contrôles.

P400C896448B Les produits de base

P400C980565: les produits de base et les produits de base

P400C980887 Les produits de base

P400C980891 Les produits de base

P400C980893 Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

P401C889070 Les produits de base

P401G03707

P402C1023977 Les produits de base sont les suivants:

P402G03750

P402G03750A: Les produits de base sont les suivants:

P403C1034244F Les produits de base sont les suivants:

P403C1034245E Les produits à base de plantes

Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P405F8245 Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P408C888920 Les produits de base sont les suivants:

P408C888931 Les produits de base sont les suivants:

Le nombre d'heures de travail

Le nombre d'heures de travail est le suivant:

Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante:

P408D965136C

P409C888940C Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P41A7506920: Les produits de base sont les suivants:

P41A8413510

P41A9384530: Les produits de base sont les suivants:

P41B7500033

P41B7505603 Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

P41B7507125

P41B8413523

P47B7505694

P47B8519921

P49B7502544: le produit est présent dans la zone d'essai

P49B8084502

Le nombre d'équipements utilisés est le suivant:

P50B5592403 Les États membres doivent:

P50B5592412: les produits de base et les produits de base

P50B5985860: les produits de base et les produits de base

P50B6796480: les produits de base et les produits de base

P50B6798890: Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

P50B7138900 Les États membres doivent:

P50B7500792

P50B7501661 Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

P50B7507070: Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

P50B8174190 Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

P50B8225662

P50B8271311: Les produits de base sont les suivants:

P50B8413532 Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

P50B8420051 Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

P50R3201500: les produits de base et les produits de base

P51K1111740

P51K956580

P53B7502181 Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P53B7506601

P53B7506741 Le produit doit être soumis à un contrôle de qualité.

P53B8170731 Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

P54B7505911: Les États membres doivent respecter les règles en vigueur.

P55B7506052

P56K1011430

P58B7506300: Les États membres doivent respecter les règles en vigueur.

P58B7506310: Les États membres doivent respecter les règles en vigueur.

P58B7506320: les produits de base et les produits de base

P58B7506330: Les États membres doivent respecter les règles en vigueur.

P58B7506340: Les produits de base sont les suivants:

P58B7506350: Les données sont fournies par les autorités compétentes.

P58B7507940: Les données sont fournies à l'autorité compétente.

P600C1087026: les produits de base

P603C904079A Les produits de base sont les suivants:

P603C913536 Les produits à base de plantes

P603D913466A Les produits de base sont les suivants:

P603D913470E Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P603N0130

P605D1025928 Les produits de base

P605D1025929 Les produits à base de plantes

P605D1026139C

P605D897797E Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P605D897799E Les résultats de l'enquête

Le nombre d'émissions de CO2

P605D897801E Le produit doit être présent dans un emballage

P605D897817D

P605D965624C Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P605D965625B Les produits de base sont les suivants:

P605D990281 Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P60B8170752

P60B8170761

P610C895788 Les produits à base de plantes

P616C1059602 Pour les produits chimiques

P61B7499807

P61B7499937 Pour les appareils électroniques

P61B7499956

P61B7499964

P61B7499974

P61B7499984

P61B7499992

P61B7505668: le produit est soumis à un contrôle de qualité

P61B7505844: le produit est présent dans le produit.

P61B7506146

P61B7507134

P61B8084431 Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

Le nombre d'équipements utilisés est le suivant:

P6B251621

P6B2516221

P6B2516231 Pour les appareils électroniques

P6B5606510: Les produits de base sont les suivants:

P70B7505493 Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

P75K780730

P76B8170700

P801G03604A

P801G03609 Le produit doit être présent dans un emballage en acier.

P802C1024356 Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P802C1024373E Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P802C1024651C

P802C1024651D

P802C1024652A Les produits de base sont les suivants:

P802C1024653 Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure

P802C1024654 Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P802C1024655 Pour les produits de base

P802C1024656 Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P802C1024657A Les produits de base sont les suivants:

P802C1024658A Les produits de base sont les suivants:

P802C1024659 Les produits à base de plantes

P802C1024659A Les produits de base sont les suivants:

P802C1024660E Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P802C1060002

P802G03609B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

Les produits de la catégorie 1 sont soumis à des contrôles de sécurité.

P802G03619A

P802G03630

Le nombre d'heures de travail

P802G03708C

Le nombre d'heures d'attente

P802G03709A Les produits de base sont les suivants:

P802G03713B

P802G03714A

Le nombre d'heures de travail est déterminé.

P802G03715A

P802G03715B

P802G03716A

P802G03716B

Le nombre de personnes concernées par l'exemption

P802G03717C

P802G03739 Les produits à base de plantes

P802G03760A: Les produits de base

P802H0318B

P802H0319B

P802H0320B

P802H0321B

P802H0322B

P802H0323B

P802H0325F Les produits chimiques

P802H0327J

P802H0328E

P802H0328F Les produits chimiques

P802H0330E

P802H0330F Les produits chimiques

P802H0333G

P802H0333H

P802H0334G

P802H0334H

P802H0342E

P802H0342F Les produits chimiques

P802H0343E

P802H0343F Les produits chimiques

P802H0344E Les produits chimiques

P802H0344F Les produits chimiques

P802H0345E Les produits chimiques

P802H0345F Les produits chimiques

P802H0346E Les produits chimiques

P802H0346F Les produits chimiques

P802H0347E Les produits chimiques

P802H0347F Les produits chimiques

P802H0350K

P802H0350L

P802Y0081C

P802Y0082C

P802Y0083B

P802Y0084B

P802Y0085B

P802Y0086A

P802Y0086B

P802Y0087B

P802Y0088B

P802Y0089

P808C1024406 Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P808C1024902 Pour les produits de base

P808C965511F Les produits de base sont les suivants:

P808C965513K Les produits de base sont les suivants:

P808H0037G

P808H0038E

P808H0039B

P809C1024987 Le produit doit être présent dans un emballage en acier.

P810C890045A: Les produits de base sont les suivants:

P810C938358 Pour les produits à base d'alcool

P810C938520 Les produits de base sont les suivants:

Le nombre d'heures de travail

P810G03734: les produits de base

P811C896550G Les produits de base sont les suivants:

P811C981161 Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P812C1024009 Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P813C1025503K

P813C1025503L Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P813C899020E Les produits à base de plantes

P813C899030 Les produits de base sont les suivants:

P813C899040A: Les produits de base sont les suivants:

P813C937955B Les produits à base de plantes

P813C965525 Les produits de base sont les suivants:

P814C1025623A: Les produits de base doivent être présentés dans la liste des produits de base.

P815C1087025 Les produits de base sont les suivants:

P815C965748C Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P815C965748C-K: Les produits de base sont les suivants:

P820C896947 Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

P824C1056400 Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P824C889110 Les produits de base sont les suivants:

P824C890040A: Les produits de base sont les produits de base.

P824C890041A: Les produits de base sont les suivants:

Les données relatives à l'utilisation du produit sont fournies à la Commission.

P824C890043A: Les produits de base sont les suivants:

P824C938358 Pour les appareils électroniques

P824C938358A Les produits de base sont les suivants:

P824G03704A

P824H0064J

P824H0067C

P824H0068C

P839C965727B Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P840C1087027 Les produits de base sont les suivants:

P840C913538 Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P845C1025519C

P845C1099218 Les produits à base de plantes

P845C893988B

P845C893997B Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P845C895639B Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P845C895780 Les États membres doivent:

P845C895780A Les produits de base sont les suivants:

P845C897462A Les produits de base sont les suivants:

P845C897493 Les produits de base

P845C966557 Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P846C1056600 Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P846C889150G Les produits à base de plantes

Le produit doit être présent dans la zone de rétention.

P846G03704

P849C899009 Pour les produits de base

P850C1042113B Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

Le produit doit être présenté à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué.

P850C1099229 Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P850C899008C Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

Le nombre total de personnes concernées par l'exemption est fixé par le règlement (CE) no 45/2001 du Conseil.

P850C967379A Les produits de base sont les suivants:

Le produit doit être présenté à l'organisme d'essai.

P850C967379B Le produit doit être présent dans la zone de stockage.

P851C1023974 Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P857C1025988B Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P857C1025993A Les produits de base sont les suivants:

P857C1025997B

P857C1026001B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P857C1026001D Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P857C1032047C

P857C1059534A Les produits de base sont les suivants:

P857C1059572B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P857C1059597B Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P857C1099220 Les produits de base sont les suivants:

P857C1099221 Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

P857C1099227 Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P857C893935L

P857C893981J

P857C893991K

P857C893996F Les produits de base sont les suivants:

P857C893996G

P857C898401C

P857C898401C-K

P857C898402F Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P857C898403G

P857C898404 Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

P857C898404G

P857C898404H Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P857C898406 Les États membres

P857C898413

P857C898702B Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P857C898711D

P857C898714B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P857C967120 Les produits de base sont les suivants:

P857C967125A Les produits de base sont les suivants:

P857C967128A Les produits de base sont les suivants:

P857C967131 Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure

P857C967230A Les produits de base sont les suivants:

P857C967238A Les produits de base sont les suivants:

P857C967256 Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P857C967315B

P857C967457D

P864C913487A Les produits de base sont les suivants:

P864C965645B Les produits à base de plantes

P87A7505271 Le produit doit être présent dans la zone de contrôle.

P891G02002 Les États membres

P891G02003 Les États membres

P898C1025159 Le produit doit être présent dans un emballage en acier.

P898C888958

P898C938771A Les produits de base sont les suivants:

P898H1254 Les produits chimiques

P899C21353B1 Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P899C21353B1A: Les produits de base sont les suivants:

Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'eau.

P899C21354B1B Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P899C21396A0C: Les produits de base sont les suivants:

P899C21453B0A Les produits de base sont les suivants:

P899C21469A0 Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P899C21471A0 Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P899C21472A0 Le produit doit être présenté à l'hôpital.

P899C21479A0A: Les produits de base sont les suivants:

P899C21509A0 Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P899C21749A0A: Les produits de base sont les suivants:

P899C889490

P899G315004

Le nombre d'équipements utilisés

P96A21423A00: Les produits de base sont les suivants:

P96A21424A00: les produits de base sont soumis à des contrôles.

P125C1059625C

P334D1024377B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P128S0950

P340C1056213 Pour les produits de base

P322SP214 Les produits de base sont les suivants:

P340C1056308 Pour les appareils électroniques

P133C1060557 Pour les produits de base

P141D1060898B Les produits de base sont les suivants:

P802C1060001 Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P814C1059561F Les produits de base sont les suivants:

P899C21585A0 Pour les appareils électroniques

P128S0919

P146S0079

P146S0080

P107C1056815 Les produits de base

P118SX204A

P323S3363

P323S3362

P802C1060004 Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P334C1060222C Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P117C1060553 Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P802C1060003 Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P808C1057202 Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P857C893996H-K

P001C1059121 Les États membres doivent:

P808C1061078 Les produits de base sont les suivants:

P814C1025623B Les produits de base sont les suivants:

P850C1042113C Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P360H0029P

P118C1024149 Pour les appareils électriques

P134C1060714A Les produits de base sont les suivants:

P616C967142 Pour les produits à base de plantes

P388D1060954C Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure

P322SF248 Pour les appareils électroniques

P31R3130500

P334H0216J

P119C1058389C

P388D1058198B

P119S0043

P388D1056387B

P388D1056437A Les produits de base sont les suivants:

P118SX202B

P360c1059086

P323D1060982D

P323S3373

P334D1056801

P334D1056650

P322SP224

P113C1057235 Les produits de base

P113C1057234 Les produits de base

P334C1057788 Les produits de base sont les suivants:

P334C1057431A: Les produits de base sont les suivants:

P334C1057430: les produits de base et les produits de base

P334D1057532C

P323S3367

P323S3368

P128C1057971B Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P323S3366

P323S3365

P322SB033

P323S3369

P322D640667 Les produits de base sont les suivants:

P334C1058015C

P334C1058016A: Les produits de base sont les suivants:

P113C1059542 Les produits de base sont les suivants:

P334C1060217A: Les produits de base sont les suivants:

P322D1060207C

P388D1060242B

P334C1060220

P334C1060232

P334D1060223A: Les produits de base sont les suivants:

P334C1060235 Les produits de base sont les suivants:

P327D1060208A Les produits de base sont les suivants:

P327D1060179A Les produits de base sont les suivants:

P327D1060169A Les produits de base sont les suivants:

P802C1060152

P802C1060153

P327D1060172A Les produits de base sont les suivants:

P327D1060171A Les produits de base sont les suivants:

P345C1060452E Les produits de base sont les suivants:

P345C1060461E Les produits de base sont les suivants:

P345C1060463E Les produits de base sont les suivants:

P118C1060919 Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

P133C1060558

P808C1061077

P323S3361

P323S3376

P334D1061147D

P334D1061323A

P334C1061227B

P334C1061230B Les produits à base de plantes

P334C1061302C

P334H0190B

Les données sont fournies par les autorités compétentes.

P118C1061824: les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les produits.

P118C1061604C

P118C1061884 Les États membres

P136C1059859

P119C1061076

P334C1057756B Les résultats de l'analyse

P334D1060262A Les produits de base sont les suivants:

P393C1025314 Les produits de base sont les suivants:

P113C967355 Pour les produits de base

P814H0189A

P119H0193C

P334D1056203A Les produits de base sont les suivants:

P319F4505A: Les produits de base sont les suivants:

P133C1060561

P363D1060016D Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P363D1060016E Les produits de base sont les suivants:

P136C1025629B Les produits de base sont les suivants:

P326H0010

P334H0213E Les produits chimiques

P334C966282C

Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P356D895503F

P613C904037 Les produits à base d'alcool

Les produits de base doivent être présentés dans les conditions suivantes:

Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P113C1059622B Le produit doit être présent dans la zone de stockage.

15602607

P350D980604E Les produits de base sont les suivants:

P808C1112373 Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P334C1112385 Les produits de base sont les suivants:

P334C1112386 Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement

P341C1061289 Les produits à base de plantes

P808C1134051 Le produit doit être présent dans un emballage en acier.

P375C1060456E Les produits de base sont les suivants:

P323D1057346 Les résultats de l'enquête

P118C1061556A Les produits de base sont les suivants:

P356D895557G

P356D895557A

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

P360H0033G

P360C895648

P117C1060549 Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

P115C1060552 Les États membres doivent:

P117C1060555 Les produits de base sont les suivants:

P846C1025313 Les produits de base sont les suivants:

P113C967314c

P322SP213

P334C1061230C Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P334C1134052 Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P334C1134053 Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P334C1134054 Le produit doit être présent dans un emballage en acier.

P802C1024653C: Les produits de base sont les suivants:

P371D1060536A Les produits de base sont les suivants:

P371D1060536B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P334D965392A

P319D890082B

P850C967392 Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure

P327H0014 Les produits chimiques

P322SY080

P119C901177C

P322SF012 Les produits de base sont les suivants:

P363D965361C

P115C1060554 Les produits de base

P857C967230B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P857C893996H Les produits de base

P113C898901D

P118C913533B Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P327D1061255 Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement

P327D1061591A Les produits de base sont les suivants:

P327C1061821B

P327C1061588 Les produits de base sont les suivants:

P327C1061589 Les produits à base de plantes

P327D1061819B Les résultats de l'analyse

P327D1061600B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P346G03101

P323D1134153 Pour les produits chimiques

P808C1134149 Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure

P327D1061599A Les produits de base sont les suivants:

P327D1061599B Les résultats de l'analyse

P133G06001G

P334F01019A: Les produits de base

P323D1057346A Les produits à base de plantes

P118C1061768C Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P113C1059580 Les produits de base sont les suivants:

P388D1061103C

P363C1056269A Les produits de base sont les suivants:

P136C967950D

P375C1060456F Les produits de base sont les suivants:

P388D1061345A Les produits de base sont les suivants:

P388D1060954D

P376D1042162A Les produits de base sont les suivants:

P334c1060217b Les produits à base de plantes

P334D1061090F Les résultats de l'analyse

334D1061324B

P125S0171

P118C981464A Les produits de base sont les suivants:

P363C889700: les produits de base

P113C1026266C

P350C1061026E Les produits de base sont les suivants:

P386S1086

P327D1061600C Les produits de base sont les suivants:

P857C967315C

P113C1059540 Les produits de base sont les suivants:

P808C1057000

P810C1058000 Les données sont fournies à l'adresse suivante:

P802C1060154 Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P802C1060155 Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure

P802C1060156 Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P334C1060206A: Les produits de base sont les suivants:

P327D889525C

P808C1057710 Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P376C1024520C: les produits chimiques utilisés pour la fabrication de produits chimiques

P322D966246B Les produits à base de plantes

P327C966214D Les produits de base

P327D1112089D Pour les produits chimiques

P144C1060571A Les produits de base sont les suivants:

P115C1060548A: Les produits de base sont les suivants:

P107C1059170 Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P113C1059527 Les produits de base sont les suivants:

P323D889733C Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P30B6695671

P30B6695681

P322SF250

P327C1024765A: Les produits de base sont les suivants:

P287B9791780: Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les produits.

P34B5591066

P34B7499822: Les produits de base sont les suivants:

P398C893995J

P327D1060270C Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P363D1056259E Les produits à base de plantes

P327C1061257D Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P334C1060232A Les produits de base sont les suivants:

P350C1061026F: Les produits de base sont les suivants:

P133C1060636C Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P802C1060157A Les produits de base sont les suivants:

P808C1061783C

P146S0029A

P001C1059121C

P323D1134158 Pour les produits chimiques

P850C898521 Les produits à base de plantes

P327C1061257B Les produits à base de plantes

P319C1060259 Pour les appareils électroniques

Les données relatives à l'utilisation du système de surveillance de l'environnement doivent être fournies à l'autorité compétente.

P001C9196A1A-K

P001C1059121C-K

Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P850C1042113C-K Les produits de base sont les suivants:

P133C1060557-K: Les produits de base sont les suivants:

P398C967318B-K

P305s0129

P001C1134206A: les produits de base et les produits de base

P388D1056922B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P327D1061325C

P324C1061328B Les produits de base sont les suivants:

P363D896696B Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P363D897440A Les produits de base sont les suivants:

P138D1058122C

P327C1061322B Les produits de base sont les suivants:

P334D1061581B

P119C889861A

P382C1056906B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P144C1024590 Les produits de base sont les suivants:

P334H0257A Les produits chimiques

P363C890701A Les produits de base sont les suivants:

P334D1024777A Les résultats de l'analyse

P334F3644E

P334F3642D

P334F3641D

P327D889531C

P388D1024789A Les résultats de l'analyse

P327D990508B Les produits à base de plantes

P341D889222D

P17B6543782

P319D980676A: Les produits de base sont les suivants:

P327D938584A

P50B5592404 Les États membres doivent:

P133H0293C

P326H0003A

P317D1024521A Les produits de base sont les suivants:

P327C1024695B Les produits de base sont les suivants:

P113C1059580A Les produits de base sont les suivants:

P363D1060011F Les produits de base sont les suivants:

P363D1060011G Les produits de base sont les suivants:

P360D1060365G Les produits de la catégorie 1 sont soumis à des contrôles.

P360D1060365J: Les données sont fournies à l'autorité compétente.

P374F2293B: les produits de base sont dérivés du produit de base.

P304D889090G Les produits à base de plantes

P146C903719D

P356D1060198H Les produits de base

P356D1060198K

P32B8871630

Le nombre d'émissions de CO2

P334C1061216C Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P334C1061216D Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P332D890295 Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P327S1122003A

P327F4128R01D: les produits de base sont dérivés de produits de base.

P327D1061742A Les produits de base sont les suivants:

P327D1061742B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P319D889971H

P319D938611: Les produits de base

P327F1123609A: Les produits de base sont les suivants:

P327D1061255A Les produits de base sont les suivants:

P382C1134170 Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P327C1061588A Les produits de base sont les suivants:

P327C1061589A: Les produits de base sont les suivants:

P857C1099231 Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P327C1061577C

P115C1060550: Les produits de base sont les suivants:

P117C1060551 Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P375D1024782B

P31B7499504

P404C1056904 Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P134C1060764 Les produits de base sont les suivants:

P001C1134206C: Les produits de base sont les suivants:

P808c1061077C

P001C1059121F Les produits de base sont les suivants:

P327S1121603A: Les produits de base sont les suivants:

P34B7502785

P136C1059859A Les produits de base sont les suivants:

P144C966111B Les produits de base sont les suivants:

P118C1060710B Les produits de base sont les suivants:

P371D1060536C Les produits de base sont les suivants:

P144C1060576 Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P363D1060006L Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P802C1024656A Les produits de base sont les suivants:

P327D1060169B Le produit doit être présent dans le corps de l'animal.

P327d1060171B

P857C1042108B Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P327D1061599C

P802C1060157B Les produits de base sont les suivants:

P322FY217A: les produits de base sont dérivés de l'alimentation.

P376N100005A Les produits de base sont les suivants:

P840Y100010

P118Y100010

P125C967450F: Les produits de base sont soumis à des contrôles de qualité.

P113Y100001

P866Y100001

P125Y100001A

P113Y100003

P376N100011 Les produits chimiques

P138D966503C

P322N100009B Les produits de base sont les suivants:

P388D1056343C Les résultats de l'analyse

P322SB036 Les produits de base sont les suivants:

P327D1056930A Les produits de base sont les suivants:

P388D1056622A Les produits de base sont les suivants:

P388D1056613B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P846Y100002

P146S0080A

P146S0089A

P388D1056501D

P388D1057159A Les produits de base sont les suivants:

P322D1057112A Les produits de base sont les suivants:

P839Y100001A

P620Y100002A

P616Y100002

P113Y100026B Les données sont fournies à l'autorité compétente

P113Y100025A: le produit est soumis à un contrôle de qualité.

P113Y100024C

P113Y100018C

P138S0105 Le produit doit être présent dans la pièce.

P50B5595621 Les États membres doivent:

P128C1060969: Les produits de base sont les suivants:

P50B5592413: les produits de base et les produits de base

P388D1060242D Les produits de base sont les suivants:

P345Y100009B Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P327D1061256B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P327D1060884A: Les produits de base sont les suivants:

P322SY055

P325N100003

P327D1060873B Les résultats de l'analyse

P812C1060695 Les produits de base sont les suivants:

P812C1060694A Les produits de base sont les suivants:

P812C1060693A Les produits de base sont les suivants:

P133N100001A: les produits de base

P133N100002A

P115C966638B Les produits de base sont les suivants:

P113C1059188 Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P133C1060636D Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P134C1060764A Les produits de base sont les suivants:

P319D1060210C Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P326H0001D

P327D1060170C Les produits de base sont les suivants:

P327D1060170A: Les produits de base doivent être présentés dans la liste des produits de base.

P327D1060172B Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

P327D1060209A: Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

P327D1060209B Les produits de base sont les suivants:

P334D1061323B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P356D1060219G

P356D1060219H

P605D1026139D

P61B7499519

P61B749951A

P113Y100023A: le produit est soumis à un contrôle de qualité.

P113Y100022A

P113Y100021A

P113Y100002

P322D966245B Les résultats de l'analyse

P113Y1906

P802C1060004B Les produits de base sont les suivants:

P334C1057764B Les résultats de l'analyse

P327D1057834C Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P319D938611A Les produits de base sont les suivants:

P616C967142A Les produits de base sont les suivants:

P348C1057425G Les produits à base de plantes

P348C1057425H Les produits de base sont les suivants:

P348C1057426J Les produits de base sont les suivants:

P348C1057426K Les produits de base sont les suivants:

P136Y100020

P322N100008B

P322N100008C

P322SP219: Les produits de base

P322N100010A

P322D1056914 Les résultats de l'analyse

P322D1056914A Les produits chimiques utilisés

P327S1084501

P322D1056912A Les produits de base sont les suivants:

P322D1056912B Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P329D1057155C Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P329D1057155D

P327N100017A

P327N100011B

P376N100009A Les produits de base sont les suivants:

P388D1060427C Les produits chimiques

P388D1060427D

P327N100016B

P118N100015C

P356D1060198M

P180M25160H

P180M251601T

P324D981376A: Les produits de base sont les suivants:

P327D1060190A Les produits de base sont les suivants:

P327D1060190B Les produits à base de plantes

P327D1060208B Les produits à base de plantes

P334C1060026C: Les produits de base sont les suivants:

P334C1060026D Les produits de base sont les suivants:

P363C938510 Les produits à base de plantes

P118Y100012B

P388D1056923D Pour les produits chimiques

P388D1056923E Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

P360Y0206

P334C1060222E Les produits chimiques

P334C1060235A Les produits de base sont les suivants:

P363D1060016F Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.

Les éléments suivants doivent être utilisés:

Les éléments suivants doivent être utilisés:

Pour les appareils à commande numérique

Les pièces détachées ne doivent pas contenir de matériaux de construction.

001C1059121C

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des déchets

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils de traitement des gaz

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des déchets

Pour les appareils de traitement de l'air

376F0225B

Le nombre de personnes concernées est le suivant:

Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

376D1061025A

Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

Pour les appareils à moteur électrique

374D895509C

376D1042162

Le numéro de série est le numéro de série de l'appareil

Le nombre de personnes concernées par les mesures de protection

374D890211C

Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:

Pour les appareils à commande numérique

Le nombre de personnes concernées par les mesures de sécurité est déterminé par le règlement (CE) no 882/2005.

Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention ou de répression.

4B5482293

Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression.

Les produits de la catégorie 1 peuvent être utilisés pour les produits de la catégorie 1 ou 2 qui sont soumis à un contrôle de qualité.

372F1704D

Le nombre de personnes concernées est le suivant:

374D890141A

Le nombre total d'émissions de dioxyde de carbone est de:

376C1024520C ((376C1024520B) est un groupe de produits chimiques

Pour les appareils à moteur électrique

376G03101 ((376G03101A)

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur électrique

D'une valeur de 100 g/m2 ou plus

Les éléments suivants sont utilisés:

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur à combustion

Les pièces détachées

106G03702

106K1053460

106K1092300

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des déchets

Les pièces suivantes ne sont pas susceptibles d'être utilisées

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Les autres produits

Des produits de la sous-famille:

Les pièces suivantes ne sont pas susceptibles d'être utilisées

D'autres produits à base de plantes

Pour l'utilisation dans les appareils électroniques

10B5610260

Les éléments suivants sont utilisés:

Pour les appareils à commande numérique

110A6714421

110A6737572

Les éléments suivants sont utilisés:

110A7201180

110A7750670

110A7820950

110A8189880

110A8415781

110A8516840

Les pièces suivantes ne sont pas susceptibles d'être utilisées

L'équipement doit être équipé d'un dispositif d'échange de données.

Les éléments suivants sont utilisés:

autres produits de l'industrie du verre

Les éléments suivants sont utilisés:

Les éléments suivants sont utilisés:

Les éléments suivants sont utilisés:

Pour les appareils à commande numérique

Les éléments suivants sont utilisés:

autres produits de l'industrie du verre

autres produits de l'industrie du verre

autres produits de l'industrie du verre

autres produits de l'industrie du verre

autres produits de l'industrie du verre

Les produits de base sont les suivants:

autres produits de l'industrie du verre

autres produits de fabrication

Les éléments suivants sont utilisés:

Les éléments suivants sont utilisés:

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Les produits de base ne sont pas soumis à la présente directive

autres produits de l'industrie du verre

Les produits de base ne sont pas soumis à des conditions particulières.

Les éléments suivants sont utilisés:

Les éléments suivants sont utilisés:

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Les produits de la sous-classe A

Les produits de la sous-réseau

Pour les appareils à commande numérique

Les éléments suivants sont utilisés:

Les produits de base ne sont pas soumis à la présente directive.

Pour les appareils à commande numérique

Les éléments suivants sont utilisés:

Les produits de la sous-classe A

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Les éléments suivants sont utilisés:

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Les produits de base ne sont pas soumis à la présente directive

Pour les appareils à commande numérique

autres produits de l'industrie de la construction

autres produits de l'industrie du verre

autres produits de l'industrie du verre

autres produits de l'industrie du verre

autres produits de l'industrie du bâtiment

autres produits de l'industrie du verre

Pour les appareils à commande numérique

autres produits de l'industrie du verre

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur électrique

autres produits de l'industrie du bâtiment

autres produits de la catégorie 1 ou 2

autres produits de l'industrie de la construction

Les éléments suivants sont utilisés:

Les éléments suivants sont utilisés:

autres produits de l'industrie du verre

Les pièces détachées ne sont pas considérées comme des pièces détachées.

Les pièces détachées ne sont pas susceptibles d'être utilisées.

Pour les appareils à commande numérique

autres produits de l'industrie du verre

Pour les appareils à commande numérique

Résistant à l'humidité

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à moteur électrique

Les pièces détachées

Pour les appareils à commande numérique

Les produits à base d'alcool

Pour les appareils à moteur électrique

Pour les appareils à combustion

113H0360

Les produits visés à l'annexe I du présent règlement ne peuvent être utilisés.

Les produits visés à l'annexe I sont les suivants:

Pour les appareils à commande numérique

autres produits de l'industrie du verre

Pour les appareils de traitement de l'air

autres produits de l'industrie du bâtiment

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'aéronef

autres produits de l'industrie de la construction

Pour les appareils à commande numérique

autres produits de l'industrie du verre

115G03710

115G03713

115H0137B

115H0138A

115H0139G

115K1007970

115K545170

115K776100

115K776120

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'équipement de traitement des eaux usées

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des déchets

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

autres produits de l'industrie du verre

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à combustion

117G03713

117G03713A

117H0171E

117H0172E

117H0194B

117Y0076

117Y0077

Pour les appareils de traitement de l'air

Pour l'utilisation dans les appareils à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils de traitement de l'air

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les produits de l'annexe II:

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les appareils à moteur

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour les appareils à commande numérique

autres produits de l'industrie du verre

Pour les appareils à commande numérique

Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises.

Les produits de base

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour les produits à base d'alcool:

Pour les produits de la catégorie 1

Pour les produits à base de plantes:

Pour les produits à base de plantes:

Le numéro de référence est le numéro d'immatriculation.

Le numéro d'immatriculation du véhicule

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'aéronef

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les appareils à moteur

Pour l'utilisation dans les appareils à moteur

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les produits de l'annexe II:

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à des conditions spéciales.

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique:

Pour les appareils à commande numérique

Pour les produits de l'annexe II:

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à l'approbation de la Commission.

Pour les produits de la catégorie 1

Le numéro de téléphone:

Pour les produits de la catégorie 1

Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la liste ci-après:

Pour les produits de la sous-culture

Le numéro d'immatriculation est le numéro d'immatriculation:

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

11A5905660

11B7507601

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'aéronef

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

Les pièces détachées

Pour les appareils de traitement de l'air

Pour l'aéronef

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils de traitement de l'air

Pour les appareils à commande numérique

125G03703A

125K1077570

Pour les produits de la catégorie 1

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

Pour l'utilisation dans les machines de fabrication

Pour l'utilisation dans les machines de fabrication des métaux

Pour l'utilisation dans les machines de fabrication des métaux

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

Pour les appareils de traitement des déchets

Pour l'aéronef

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Les pièces détachées

Le numéro d'immatriculation

Le numéro d'immatriculation

Le numéro d'enregistrement

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation des appareils électroniques

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur électrique

Pour l'utilisation dans les appareils électroniques

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils à moteur électrique

Pour les appareils à moteur électrique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage conforme à l'annexe I.

Le produit est soumis à un contrôle de conformité.

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

12A9186800; ou

Les pièces d'équipement

Le numéro d'immatriculation

autres produits de l'industrie

Pour les appareils à moteur électrique

Les pièces détachées suivantes sont nécessaires:

Les pièces détachées ne sont pas considérées comme des pièces détachées.

Les éléments suivants sont utilisés:

Pour les appareils à commande numérique

autres produits de l'industrie de la construction

autres appareils pour la fabrication de l'électronique

Pour les appareils à commande numérique

Les pièces suivantes ne peuvent être utilisées:

Les pièces suivantes ne peuvent être utilisées:

autres produits chimiques

autres produits de l'industrie de la construction

autres produits de l'industrie

autres produits de l'industrie du verre

autres produits de l'industrie

Les pièces détachées ne sont pas susceptibles d'être utilisées

autres produits de l'industrie de la construction

autres produits de la catégorie 1

autres produits de la catégorie 1

Les produits à base d'alcool

autres produits de l'industrie

Les produits visés à l'annexe I sont les suivants:

Les produits suivants ne doivent pas être utilisés:

Pour les produits de l'annexe III, point 1.

Les produits visés à l'annexe I sont soumis à des conditions particulières.

Le produit doit être présent dans les conditions suivantes:

Les produits visés à l'annexe I du présent règlement ne sont pas susceptibles d'être soumis à des contrôles.

Les produits visés à l'annexe I du présent règlement ne sont pas susceptibles d'être utilisés.

Pour les produits à base de plantes:

autres produits de l'industrie de la construction

Les pièces détachées

autres produits de l'industrie de la construction

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils de traitement de l'air

Pour les appareils à commande numérique

Les éléments suivants sont utilisés:

autres produits de l'industrie du verre

Les produits de base sont les suivants:

Les éléments suivants sont utilisés:

Les éléments suivants sont utilisés:

Les éléments suivants doivent être utilisés:

Pour les appareils à moteur à combustion

Les éléments suivants sont utilisés:

Les éléments suivants sont utilisés:

Pour les appareils à commande numérique

autres produits de l'industrie

Les éléments suivants sont utilisés:

Pour les appareils à commande numérique

Les éléments suivants doivent être utilisés:

Les éléments suivants sont utilisés:

autres produits de l'industrie de la construction

Pour les appareils à commande numérique

Les pièces détachées ne sont pas susceptibles d'être utilisées.

Les pièces détachées ne sont pas susceptibles d'être utilisées

Les pièces détachées ne sont pas susceptibles d'être utilisées.

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur électrique

Pour les appareils à commande numérique

autres produits de l'industrie de la construction

Les pièces détachées ne sont pas susceptibles d'être utilisées.

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Les pièces détachées ne doivent pas être utilisées pour le transport de marchandises.

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur électrique

autres produits de l'industrie de la construction

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

136G03722

136G03902

136G03914

136G03923

136G03924A

136G03940

136G03947

136G03953

136G03972

136G03986

136G03994

Les produits visés à l'annexe I du présent règlement ne peuvent être utilisés.

136H3562K

Les produits visés à l'annexe I du présent règlement ne peuvent être utilisés.

Le produit doit être présent dans les conditions suivantes:

Leur valeur maximale est fixée au niveau de l'échantillon

Le produit doit être présent dans les conditions suivantes:

Nombre de pièces

137G03710

Produits à base d'alcool

Produits à base d'alcool

autres produits de l'industrie

Les pièces détachées suivantes:

Les pièces détachées suivantes:

Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement.

Les produits de la catégorie 1

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

Dépouillement par induction

autres produits chimiques

autres produits chimiques

Les autres produits

Le numéro d'immatriculation est le numéro d'immatriculation.

Pour les appareils à commande numérique

Le produit doit être présent dans un emballage

Les produits de la catégorie 1

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Les pièces détachées

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

15512113

15512149

16B6541283

16B6541293

16B9045363

Dépôt de certificat

Les éléments suivants doivent être utilisés:

Les éléments suivants doivent être utilisés:

Les éléments suivants doivent être utilisés:

180M301602T

180M302002T

Les pièces détachées suivantes:

Les éléments suivants doivent être utilisés:

19K881660

19K881680

19K979590

23B8170710

24B6693850

24B9036550

Les éléments suivants doivent être utilisés:

Les éléments suivants doivent être utilisés:

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

Pour les appareils à commande numérique

Dépôt de certificat

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

305D889055C, pour les produits de base

Le numéro d'immatriculation du véhicule est:

305G03701

Les pièces de ce type ne peuvent être utilisées

308D965462A: Les produits de base sont les suivants:

Les pièces détachées et les pièces détachées

autres produits de l'industrie du verre

Les pièces détachées ne doivent pas être utilisées

Pour les appareils à commande numérique

308S0010

308S0278

autres produits de la catégorie 1

309S0006

30A7505171

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour les appareils à commande numérique

30A8194411

30A9185300

30A9185310

30B6542375

30B6691392

Pour les appareils à commande numérique

30B6695680

30B7500571

30B7749493

Pour l'utilisation dans les appareils à moteur à combustion

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des déchets

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Les pièces détachées et les pièces détachées

Pour l'aéronef

Pour l'aéronef

Pour l'aéronef

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'aéronef

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'aéronef

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'équipement de l'un des éléments suivants:

314D966470C

Pour l'utilisation dans les appareils électroniques

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les véhicules à moteur à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

autres produits de l'industrie du bâtiment

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur à combustion

autres appareils

Pour l'utilisation dans les appareils à moteur à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur à combustion

autres appareils

autres appareils

Pour les appareils à commande numérique

autres appareils

Pour les appareils à commande numérique

autres appareils

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

Pour les appareils à commande numérique

317D1024521

Le numéro d'immatriculation du véhicule

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

Pour les produits de la catégorie 1 ou 2

Pour l'utilisation dans les véhicules à moteur électrique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

Pour l'équipement de l'un des éléments suivants:

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

319C896757

autres produits de l'industrie du bâtiment

Pour les appareils à commande numérique

319D1024367

319D1024376C. Pour les appareils électroniques

319D1033926C.

319D889021C. Pour les appareils électroniques

Le numéro de série est le numéro 319D889051D

319D889059H, pour les produits de base

Le code de conduite est le code de conduite.

319D889223C. Pour les appareils électroniques

Le numéro de série est le numéro de série de l'appareil

Le numéro de série est le numéro d'immatriculation.

Le numéro d'immatriculation du véhicule est:

Les produits de la catégorie 3A sont soumis à des contrôles.

319D889637C. Pour les appareils électroniques

Le nombre d'heures de travail est le suivant:

319D889729

Pour les appareils à commande numérique

Le nombre total d'émissions de CO2 est estimé à

Le nombre de points de contrôle est le suivant:

319D890015G, qui ne sont pas utilisés pour les véhicules à moteur

319D890047D

319D890047E: Les produits de base sont les suivants:

319D890659C.

Pour les appareils à commande numérique

319D904024B: Les produits de base sont les suivants:

319D938121B Les produits de la catégorie 3B

319D938159B

319D941993A

319D965683

319D980676

319D980879

319D980925B Les produits de la catégorie 3A

Pour les appareils à moteur électrique

319D981241B

319D990561

319F4483 Les pièces détachées

319F4485B

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur électrique

319F4521D

319F4523A, sous réserve de l'article 3

319F4577A

319F4705A

319G02371

319G03603

Pour les appareils à combustion

Pour les produits de la catégorie 1

319G03623

Pour les appareils à combustion

Pour l'utilisation dans les véhicules à moteur

Pour les appareils à combustion

319G03631

319G03638:

319 G03639

319G03642

319G03646:

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

319G03701

319G03702

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils électroniques

Pour les produits de la catégorie 3

319H0046 Les produits suivants:

Pour les produits de la catégorie 3

Pour les appareils à combustion

319H0049

Pour les produits de la catégorie 1

Pour les produits de la catégorie 3

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils à combustion

319N2579A

Pour les appareils à commande numérique

31B7499503

Pour les appareils à commande numérique

31B7505880

Pour les appareils à commande numérique

31B7507560

31B8170800

Pour les appareils à commande numérique

31K1021210

31K1021240

31K1096000

31K1112380

31K482360

31K881220

31K929600

31K956980

31R3066080

31R3130300

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils de traitement de l'air

Le nombre de points de contrôle est le suivant:

Le nombre de points d'intervention est le suivant:

Le nombre de points de contrôle est le suivant:

322D889565

322D889566

322D889567 Les produits de base

Le nombre de personnes concernées est le suivant:

322D890558

Le nombre total de personnes concernées par le programme est de:

Pour les appareils à commande numérique

Le nombre de points d'intervention est le suivant:

Le nombre d'équipements utilisés est le suivant:

Les pièces détachées ne doivent pas être utilisées pour la fabrication d'autres produits.

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

322D918476

Le nombre total de véhicules à moteur est de:

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

322D990507

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

Pour les appareils à commande numérique

322FY217

322FY218

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à commande numérique

322SF026

322SF142

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur à combustion

Le nombre d'heures de travail

Le nombre d'équipements utilisés

322SY097

322SY140

322SY251

322SY256

322SY261

322SY263

322SY269

322SY276

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

323D889733B

Le numéro de série est le numéro de série de l'appareil

Le nombre de points d'intervention est le suivant:

323D890008C

323D890009B

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Le nombre total de véhicules ne doit pas dépasser:

Pour les appareils à commande numérique

Le numéro de série est le numéro d'immatriculation.

323D897304

323D938036B

323D938037B

323D938558

Pour l'utilisation des appareils électroménagers

323D981416C.

323D981417C.

323D981419B

Pour les appareils à moteur électrique

Les éléments suivants doivent être utilisés:

Les pièces détachées ne doivent pas être utilisées

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Les pièces détachées ne doivent pas être utilisées

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur à combustion

323F3140A

Pour les appareils à moteur électrique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur électrique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Les pièces de ce type ne peuvent être utilisées

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour les appareils à commande numérique

324D1024916

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les produits de la sous-culture

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

325D990497

Pour les appareils de surveillance

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les produits de l'industrie

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

Pour les appareils à commande numérique

326H0001C

Pour les appareils à combustion

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'équipement de traitement des eaux usées

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation des appareils électroménagers

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

327D1024610

327D1024611

327D1024612

327D1024915

Le nombre d'équipements utilisés est le suivant:

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les véhicules à moteur à combustion

Le numéro de série est le numéro d'immatriculation.

Le numéro de série de la licence est le numéro de série de la licence.

Le nombre de points de contrôle est le suivant:

Pour les appareils à commande numérique

327D889159

Pour l'utilisation dans les véhicules à moteur à combustion

Le numéro de série est le numéro d'immatriculation.

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils à combustion

Le code de référence est le 327D889465.

Le nombre d'équipements utilisés est le suivant:

Le nombre d'équipements utilisés est le suivant:

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

Pour les appareils à commande numérique

327D889617

Le nombre de points de contrôle est le suivant:

Pour les appareils à combustion

327D889942C

Le numéro de série est le numéro d'identification de l'appareil

Le nombre de personnes concernées par le présent règlement est le suivant:

Le nombre de points de contrôle

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation des appareils électroménagers

327D918377B

327D935380

Pour l'utilisation dans les véhicules à moteur à combustion

327D938380

Le nombre de points de contrôle est le suivant:

Le nombre total de personnes concernées est de 327D938584

Le nombre total de personnes concernées est de 327D938585

Le numéro d'immatriculation du véhicule

Le nombre total de personnes concernées est de 327D938587

327D938588

Le nombre total de personnes concernées par le programme est fixé à:

Le code de référence est le 327D938589

327D941994

Le nombre d'équipements utilisés est le suivant:

Les produits de l'annexe II sont soumis à des conditions de conformité.

Pour l'utilisation des appareils électroménagers

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

Pour l'utilisation des appareils électroménagers

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

Pour les appareils à commande numérique

327D966724B

Pour les appareils à commande numérique

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

Le produit est soumis à un contrôle d'approvisionnement.

327D980987A

Pour l'utilisation dans les appareils électroniques

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation des appareils électroménagers

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur électrique

327D990474

Pour les appareils à moteur électrique

Le nombre total de véhicules ne doit pas dépasser:

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à un contrôle technique.

327D990509

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

327D990560

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur électrique

327F1121644C.

Pour l'aéronef

327F1121646B

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour les appareils à commande numérique

327F1123503A

327F1123702D

327F1123904D

327F1126701C

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à combustion

327G02120

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

Pour les appareils à commande numérique

327G03710

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

328D889014C

328D889016

Pour l'équipement des pièces détachées

autres produits de l'industrie de l'électricité

329D889042C

Le numéro de série est le numéro de série de l'appareil

32B5595481

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils de traitement des déchets

32B8871640

D'autres produits de l'industrie

D'autres appareils

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils de traitement de l'air

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

332D890248

332G03106A

Les pièces détachées ne doivent pas être utilisées pour la fabrication d'autres produits.

333D938541

333D990447B

autres appareils pour le traitement des déchets

autres produits de l'industrie du verre

Les pièces détachées ne sont pas considérées comme des pièces détachées

autres produits de l'industrie du verre

D'autres matériaux

autres produits chimiques, y compris les produits chimiques

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des déchets

autres produits de l'industrie de la construction

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

Pour les appareils à commande numérique

D'autres matériaux

334C1026167A:

Pour les appareils à commande numérique

D'une capacité de sortie supérieure à 300 W

autres appareils pour le traitement de l'eau

D'autres matériaux, n'ayant pas d'autres propriétés

Pour l'utilisation dans les appareils à combustion

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

Pour l'équipement de traitement des eaux usées

Pour les appareils à commande numérique

Les pièces détachées ne sont pas utilisées

autres appareils pour la téléphonie mobile

autres appareils de traitement des gaz

autres produits de l'industrie de l'acier

autres produits de l'industrie des métaux

autres appareils

autres appareils pour le traitement de l'eau

Pour l'utilisation dans les appareils à moteur

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les appareils à combustion

autres appareils pour le traitement de l'eau

Les pièces détachées ne sont pas susceptibles d'être utilisées

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

334C981167D

334D1024094

334D1024414

334D1024437

334D1024777

334D938733

334D938733A

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

334D965391A

Les produits de base doivent être soumis à des conditions spécifiques.

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

334D966248B Les produits de base sont les suivants:

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à la présente réglementation.

334D966250C, pour les appareils à moteur à combustion

334D966252A

334D966997

334D990402A

334D990499A

334D990520A

334D990640

334D990641

334F0223D

Pour les appareils à combustion

Les pièces détachées ne sont pas susceptibles d'être utilisées

334F3640F, à l'exclusion des appareils de surveillance

334F3641C

334F3642C

334F3643C

334F3644D

334G02243

autres appareils

334G03607

334G03610

334G03614A

334G03616

334G03617

334G03617A

334G03619

334G03620

334G03621

334G03622A

334G03624

334G03627

334G03629A

334G03631

Pour les appareils électroniques

334G03636B

334G03637B

334G03639A

334G03643

334G03649

autres produits de l'industrie du verre

334G03663

334G03704

334H0191C

334H0192E

334H0193D

334H0195F:

334H0197E

334H0198D

334H0202L

334H0204D

334H0205D

334H0207E

334H0208E

334H0209E

334H0213D

334H0216H

334H0224C

334H0226C

334H0235

334H0243D

334H0249B

334H0250C

334H0251

334H0252A

334H0257

334H0265A

334H0266B

335G03603

autres produits de l'industrie de la construction

D'autres produits de l'industrie de la construction

336C966749

336D889062E

336D889112C

Le nombre total de personnes concernées est de 336D889115D

336D890737

Dépouilles et décharges

Les pièces détachées ne sont pas susceptibles d'être utilisées

338D889013C

Le numéro de série est le numéro de série de l'appareil

338D889097

338F0850

338F0857A

338G02035

338G03601

338G03604A

338G03606

338G03610

338G03612

338G03701

338G03703

338G03750

Pour l'aéronef, les caractéristiques suivantes:

33A7506910

33A8413480

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des gaz

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

Le nombre de points de contrôle est le suivant:

Pour l'utilisation dans les véhicules à moteur à combustion

Pour les appareils à combustion

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur électrique

Pour l'aéronef

Pour les produits de la catégorie 2203

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'équipement de traitement des eaux usées

Pour l'utilisation dans les appareils à moteur

Les produits de base ne sont pas soumis à la réglementation en vigueur.

Les produits de base doivent être présentés dans les conditions suivantes:

341D990455A

341D990456A

Pour les appareils à commande numérique

Le produit est soumis à un contrôle de conformité.

342D981056C

342D981235A

342D981258B

Pour les appareils à moteur électrique

Le nombre de points de contrôle est le suivant:

343G03606

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les véhicules à moteur

343G03616

Pour les appareils à commande numérique

autres produits du secteur de la fabrication

autres produits de l'industrie du verre

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

345D1024008

345D1024410

345D889064C

345D889067

Le nombre total de personnes concernées est de:

345D965127

345D965402

Le nombre de personnes concernées par le présent règlement est le suivant:

Pour les appareils à commande numérique

autres produits de l'industrie du verre

346D889542H

346F2479E

Pour l'utilisation dans les machines à laver

Le nombre total de personnes concernées par le programme est fixé à:

Pour les appareils à commande numérique

347D890172

347D890296A

347D890593C

Le code de l'entreprise est le code de la société.

347D918509

Les produits de base doivent être présentés dans les conditions suivantes:

347D938326

347D938454

347D980931A

347D981331

347F1897

347F2095A

347G03610A

Pour les appareils à commande numérique

347G03616

347G03619

347G03703

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

348G03603

348H0040

349F0666E

349F0667F

349F0668D

autres produits de l'industrie du verre

349F0678F

34B10316512

34B10316672

34B5591065

Les éléments suivants doivent être utilisés:

34B5591113

Les éléments suivants doivent être utilisés:

Pour les appareils à commande numérique

Les éléments suivants doivent être utilisés:

34B7499883

34B7499895

Les éléments suivants doivent être utilisés:

Les éléments suivants doivent être utilisés:

34B7500660

34B7500691

34B7501571

34B7504281

34B7504862

34B7504872

34B7505813

Les éléments suivants doivent être utilisés:

34B7505861

Les éléments suivants doivent être utilisés:

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les produits de la catégorie 35093825

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'équipement de construction de véhicules

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Le nombre d'équipements utilisés est le suivant:

350D1024731C.

Les produits de la catégorie 1 peuvent être utilisés pour les produits de la catégorie 1 ou 2.

Le nombre total de véhicules ne doit pas dépasser 500.

Le nombre d'équipements utilisés est le suivant:

Les produits de base doivent être présentés dans les conditions suivantes:

Les produits de base doivent être présentés dans les conditions suivantes:

Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité.

Les éléments suivants doivent être utilisés:

Les caractéristiques de l'appareil doivent être les suivantes:

Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité.

Les produits de base doivent être présentés dans les conditions suivantes:

Le nombre de points de contrôle est le suivant:

Les produits de base doivent être présentés dans les conditions suivantes:

Le nombre total de véhicules ne doit pas dépasser 500.

Les produits de base doivent être présentés dans les conditions suivantes:

Le nombre d'unités de production est le suivant:

Le nombre total de véhicules ne doit pas dépasser 300.

Pour les appareils à commande numérique

Le nombre total d'émissions de CO2

350D966461C. Pour les appareils électroniques

Le nombre d'unités de mesure est le suivant:

350D966499H, pour les véhicules à moteur électrique

Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 et dans la catégorie 2.

Les pièces détachées

Les pièces détachées ne sont pas susceptibles d'être utilisées

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à combustion

Les pièces détachées

Pour les appareils à moteur électrique

Les pièces détachées ne sont pas susceptibles d'être utilisées

Les pièces détachées ne sont pas susceptibles d'être utilisées

Les pièces détachées ne sont pas susceptibles d'être utilisées

Pour les appareils à combustion

Les pièces détachées

Pour les appareils à commande numérique

Les pièces détachées

Pour les appareils à moteur électrique

Les pièces détachées ne sont pas susceptibles d'être utilisées

Les pièces détachées ne sont pas susceptibles d'être utilisées

Les pièces détachées et les pièces détachées

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à combustion

350H0289C

350H0307

Pour les produits de l'industrie

Pour les produits à base de plantes:

350H0314 Pour les produits chimiques

350H0318B

Pour les produits à base de plantes:

Pour les appareils électroniques

Pour les produits à base de plantes:

autres produits de l'industrie du verre

autres produits du secteur de la fabrication

Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention.

autres produits de l'industrie du verre

autres produits de l'industrie des métaux

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des déchets

Pour l'équipement de fabrication des produits de l'annexe II, les caractéristiques suivantes doivent être indiquées:

Pour les appareils à commande numérique

autres produits de l'industrie de la construction

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

autres produits de l'industrie du verre

autres produits de l'industrie de l'électricité

Pour les appareils à commande numérique

autres produits de l'industrie des métaux

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Le nombre d'équipements utilisés est le suivant:

Pour les appareils à commande numérique

Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à un contrôle de conformité.

Les produits de la catégorie 1 sont soumis à des exigences de conformité.

Le nombre d'équipements utilisés est le suivant:

Le nombre total de personnes concernées est de:

Le nombre de points de contact est le suivant:

Le nombre d'unités de production est le suivant:

Le nombre de points de contrôle est le suivant:

Les produits de la catégorie 1 peuvent être utilisés pour les produits de la catégorie 1 ou 2.

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à un contrôle de conformité.

356D890239

Les produits de la catégorie 1 peuvent être utilisés pour les produits de la catégorie 1 ou 2.

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

Le nombre de personnes concernées par le présent règlement est le suivant:

Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises.

Le nombre de points d'intervention est déterminé par le tableau suivant:

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à la présente réglementation.

Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

Les produits de la catégorie 1 peuvent être utilisés pour les produits de la catégorie 2 ou 3.

356D918367C

Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention.

Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 ou 2.

356D938210

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à un contrôle de conformité.

Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

Le nombre de personnes concernées par les mesures de sécurité est fixé par le règlement (CE) no 45/2001 du Conseil.

Le nombre de points de contrôle est le suivant:

Les produits de la catégorie 1 peuvent être utilisés pour les produits de la catégorie 1 ou 2.

356D981285

356F10120K

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

356F10147C

Les pièces détachées ne sont pas susceptibles d'être utilisées

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

autres produits de l'industrie du verre

Pour les produits de l'industrie

356G02450

autres produits de l'industrie du verre

Pour les appareils à commande numérique

Pour les produits de l'industrie de la construction

Pour les appareils à commande numérique

Pour les produits de l'industrie de la construction

Pour les produits de l'industrie des produits chimiques

Pour les produits de l'industrie

Pour les produits de l'industrie de la construction

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à combustion

autres produits du secteur de la fabrication

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des déchets

autres produits de l'industrie du verre

autres produits de l'industrie du verre

Le produit doit être présent dans la zone d'essai.

Le nombre total d'équipements utilisés

Pour les produits de l'industrie de la construction

Pour les appareils à commande numérique

autres produits de l'industrie du verre

Pour les appareils à moteur électrique

Le nombre total de véhicules ne doit pas dépasser 300.

Le nombre de points de contrôle est le suivant:

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à commande numérique

360G03606B

360H0028N

360H0028Q

360H0029K

Les États membres doivent:

360H0030N

360H0030Q

360H0031M

360H0031

Pour l'utilisation des appareils suivants:

362F1407D

Pour les appareils à moteur à combustion

362G03101

362G03603

Pour les produits de la catégorie 1

Les produits de base ne sont pas soumis à la présente directive.

Pour les appareils de traitement de l'air

Les éléments suivants sont utilisés:

363C1031999

Les produits de base ne sont pas soumis à la présente directive

autres produits de l'industrie de la construction

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à des conditions spéciales.

autres produits de l'industrie du verre

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à un contrôle de qualité.

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

autres produits de l'industrie de la construction

Les produits de base ne sont pas soumis à la présente directive

Les produits de base ne sont pas soumis à la présente directive.

Pour les appareils à commande numérique

autres produits de l'industrie du verre

autres produits de l'industrie du verre

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur électrique

Les pièces détachées ne sont pas considérées comme des pièces détachées.

Pour les appareils à commande numérique

Les produits de la sous-réseau sont soumis à des prescriptions spécifiques.

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Les éléments suivants doivent être utilisés:

Les éléments suivants doivent être utilisés:

Les éléments suivants doivent être utilisés:

Les pièces détachées ne sont pas susceptibles d'être utilisées.

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

autres produits de l'industrie des métaux

autres produits de l'industrie du verre

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Le nombre d'équipements utilisés est le suivant:

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

Le nombre de personnes concernées par les mesures de sécurité est fixé par le règlement (CE) no 882/2005.

Le nombre d'équipements utilisés est le suivant:

Les produits de la catégorie 1 peuvent être utilisés pour les produits de la catégorie 2 ou 3.

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à la présente réglementation.

Le nombre de personnes concernées par les mesures de sécurité est fixé par le règlement (CE) no 45/2001 du Parlement européen et du Conseil.

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à la présente réglementation.

Les produits de la catégorie 1 peuvent être utilisés pour les produits de la catégorie 2 ou 3.

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

363D1024728C

Les pièces détachées ne doivent pas être utilisées pour la fabrication d'autres produits.

Le nombre de points de contact est le suivant:

Le nombre de points de contrôle est le suivant:

Le nombre de points de contrôle est le suivant:

Le nombre de personnes concernées par les mesures de sécurité est fixé par la loi.

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à la présente réglementation.

Le nombre total de personnes concernées par le programme est fixé par le règlement (CE) no 1224/2009.

Le nombre de points de contrôle est le suivant:

Le nombre d'établissements d'enseignement supérieur

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à la présente réglementation.

Le nombre total d'équipements utilisés est de:

Les produits de base ne doivent pas être utilisés pour la fabrication de produits de base.

Les produits de base ne doivent pas être utilisés pour les produits de base.

Le code de l'entreprise est le code de l'entreprise.

Le nombre total de personnes concernées est de:

Le nombre de personnes concernées est le suivant:

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

Le nombre de personnes concernées est le suivant:

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à la présente réglementation.

Les produits de la catégorie 1 peuvent être utilisés pour les produits de la catégorie 1 ou 2.

Le nombre de personnes concernées par les mesures de sécurité est fixé par le règlement (CE) no 45/2001 du Conseil.

Le nombre de personnes concernées par les mesures de sécurité est fixé par la loi.

Le nombre d'équipements utilisés est le suivant:

Le nombre de points de contrôle est le suivant:

Le nombre total d'équipements utilisés

Le nombre de points de contrôle est le suivant:

Le nombre de personnes concernées par les mesures de sécurité est fixé par le règlement (CE) no 45/2001 du Conseil.

Le nombre de personnes concernées est le suivant:

Le nombre d'hectares de la zone de répartition

Les produits de base ne doivent pas être utilisés pour la fabrication de produits de base.

363D889972J

Le nombre de points d'intervention est le suivant:

Le nombre d'équipements utilisés est le suivant:

Le nombre de points de contrôle est le suivant:

Les produits de base doivent être présentés dans la liste ci-dessous:

Le nombre d'équipements utilisés est le suivant:

Le nombre de points de contact est le suivant:

Le nombre total d'émissions de CO2 est de:

Le nombre de personnes concernées est déterminé en fonction de la catégorie de personnes concernées.

Les produits de l'annexe II sont soumis à des contrôles de sécurité.

363D938197

363D938226

Les produits ne sont pas soumis à la présente directive.

363D938362

Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement.

Les produits de la catégorie 1 peuvent être utilisés pour les produits de la catégorie 1 ou 2.

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à un contrôle de conformité.

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à la présente réglementation.

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

363D990493

Les pièces détachées ne sont pas susceptibles d'être utilisées

Pour les appareils à commande numérique

363F4239B

Pour les appareils à moteur électrique

Les pièces détachées ne sont pas susceptibles d'être utilisées

363F4243A

363F4244G

Les pièces détachées ne sont pas susceptibles d'être utilisées

363G03604

Pour les produits de la catégorie 1

363G03617

363G03618A

363G03621A

363G03626

363G03627

363G03628A

Les produits à base d'alcool

Les produits à base d'alcool

363G03635

Les produits à base d'alcool

Les produits de la catégorie 1

363G03646

363G03651

363G03652

Les produits de la sous-traitance

363G03657

Les produits à base d'alcool

363G03703A

363H0142F:

363H0143M

363H0143N

363H0146V

Pour les produits de l'annexe II, le numéro de série est le numéro de série.

363H0149D

363H0149N

363H0149

363H0152G

Leur valeur maximale est fixée au niveau de la valeur nominale.

363H0160C

363H0160D

363H0162D

365C1026125D

Pour les appareils à commande numérique

D'autres produits à base de plantes

Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 ou 2.

Le nombre de personnes concernées par l'accord est le suivant:

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à un contrôle de conformité.

367G03101

Le nombre d'unités de production est le suivant:

Le nombre d'équipements utilisés est le suivant:

Les produits de l'annexe II sont soumis à des conditions de non-conformité.

369F0502J

Pour les appareils à combustion

369G03627

Pour les appareils à moteur électrique

Pour les appareils à moteur électrique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur électrique

Pour les appareils à moteur électrique

Pour les appareils à moteur électrique

Le nombre de personnes concernées est déterminé par le tableau ci-dessous:

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à moteur électrique

Pour les appareils à moteur électrique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur électrique

D'autres appareils

Pour les appareils à commande numérique

Dépouillement de l'eau

Pour les appareils à commande numérique

D'autres appareils

Les pièces détachées

Les pièces détachées

à l'exclusion des appareils à moteur à combustion

Pour les appareils à combustion

Pour l'utilisation dans les machines à laver

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à commande numérique

371C1024698C

Pour les appareils à commande numérique

autres produits de l'industrie du verre

371F0739H

371G03615

371G03701

371G03710

371G03711

371G03750

371G03751

371Y0007

372D890268A

Les produits de la catégorie 1 peuvent être utilisés pour les produits de la catégorie 2 ou 3.

372D890621 Les produits de base

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à un contrôle de conformité.

Les produits de base ne sont pas soumis à la réglementation en vigueur.

Les produits de base ne sont pas soumis à la présente directive.

372D966617A: Les produits de base sont les suivants:

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à moteur à combustion

373S0002

374F2293A

autres produits de l'industrie du verre

Pour les appareils à combustion

374G03722

374G03750

374G03750A

374G03751A

374H0015A

375D1024769 Les produits de base

375D1024770

375D1060454A: Les produits de base sont les suivants:

375D890590B

375D966784 Pour les appareils électroniques

375F0351B

autres produits de l'industrie du verre

autres produits de l'industrie du verre

Pour les appareils à commande numérique

375G03701

375G03750

375G03750A

375G03751

Pour les appareils à commande numérique

376C901169C

376D890211C

376G03101

376G03101A

376G03610

376G03610A

376G03702

376G03703A

376G03707A

376G03710B

376G03717

376G03717A

376K1133840

Pour les appareils à commande numérique

Les produits de base doivent être présentés dans les conditions suivantes:

Les produits de l'annexe II ne sont pas soumis à la réglementation en vigueur.

Le nombre de personnes concernées par les mesures de sécurité est fixé par le règlement (CE) no 45/2001 du Conseil.

Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises.

Pour les appareils à commande numérique

Les pièces détachées

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

386D889956

Les produits de base ne doivent pas être utilisés pour des fins de fabrication.

Le nombre de personnes concernées par le présent règlement est le suivant:

Pour l'utilisation dans les machines à laver

386S0013

386S0015

Pour les appareils à commande numérique

Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

388D1020518

388D1024123

Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises.

Le code de conduite est:

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à un contrôle de conformité.

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à un contrôle de conformité.

Pour les appareils à combustion

Le code de l'établissement est le code de l'entreprise.

Les produits de base doivent être présentés dans les conditions suivantes:

Le nombre de personnes concernées par le présent règlement est fixé au numéro 388D1034029

Les produits de base doivent être présentés dans les conditions suivantes:

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

Les produits de la catégorie 1 peuvent être utilisés pour les produits de la catégorie 1 ou 2.

388D1034139C

Le nombre total d'équipements utilisés est de:

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à un contrôle de qualité.

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à la présente restriction.

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à un contrôle de conformité.

Les produits de base ne doivent pas être utilisés pour des fins de fabrication.

Le nombre total d'équipements utilisés

Le nombre de points de contrôle est le suivant:

Le nombre d'heures de travail est le suivant:

Le nombre total de personnes concernées par le programme est de:

Le nombre total de personnes concernées est de:

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à un contrôle de conformité.

Le nombre total d'équipements utilisés est de:

Le nombre total d'équipements utilisés

Le nombre de points de contrôle est le suivant:

Les produits de base ne sont pas soumis à la réglementation.

Le nombre de personnes concernées est le suivant:

Le nombre de personnes concernées par les mesures de sécurité est fixé par la loi.

Le nombre de points de contrôle est le suivant:

Le nombre de points de contrôle est le suivant:

Le nombre de personnes concernées par le présent règlement est le suivant:

Les produits de base ne doivent pas être utilisés pour des raisons de sécurité.

Les produits de base doivent être présentés dans les conditions suivantes:

Les produits de l'annexe II sont soumis à des conditions de conformité.

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à la présente directive.

Le nombre de personnes concernées est le suivant:

Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement.

Les produits de base ne sont pas soumis à des contrôles.

Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement.

Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention.

Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à un contrôle de conformité.

Pour les appareils à commande numérique

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

Le nombre de personnes concernées par les mesures de protection

Le nombre d'équipements utilisés

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à la présente réglementation.

Le nombre de personnes concernées par les mesures de sécurité est fixé par le règlement (CE) no 882/2005.

388D966306A

388D966315

Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:

388D980563A

Le code de l'établissement est le code de l'entreprise.

388D980633C

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

Les produits de base ne sont pas soumis à la réglementation en vigueur.

Le nombre de points de contrôle est le suivant:

Le nombre total de personnes concernées par le programme est fixé par le règlement (CE) no 1224/2009.

388D980706

Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:

Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et d'intervention.

Les produits de base doivent être soumis à des conditions spécifiques.

Les produits de la catégorie 1 peuvent être utilisés pour les produits de la catégorie 1 ou 2.

Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et d'intervention.

388D981057B

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à la présente réglementation.

Le nombre de personnes concernées par les mesures de protection

388D981100B

Les produits de base doivent être soumis à des conditions spécifiques.

388D981156

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à un contrôle de conformité.

388D981237B

388D981250

Les produits de base ne doivent pas être utilisés pour la fabrication de produits de base.

Les produits de base ne doivent pas être utilisés pour la fabrication de produits de base.

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à un contrôle de conformité.

388D981346

Le nombre de points de contact est le suivant:

388D981476

Les produits de base ne doivent pas être utilisés pour la fabrication de produits de base.

388D990492A

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

Les produits de base ne doivent pas être utilisés pour la fabrication de produits de base.

388D990517

388D990518

388D995679

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à combustion

388F2231F, sous réserve de l'article 8

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à combustion

388F2325

Pour les appareils à combustion

388F2327

388F2328

388F2336C

Pour les appareils à combustion

388F2341A

Pour les appareils à combustion

388F3165C

Pour les appareils à commande numérique

388F3169

388F3170C

388F3173A

388F3174D

388F3175A

Pour les produits de la catégorie 1

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les produits de l'industrie des métaux

388G03618

Pour les produits de la catégorie 1

Pour les produits de la catégorie 1

Pour les produits de la catégorie "A"

Pour les produits de la catégorie 1

Pour les appareils à combustion

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

Pour l'utilisation dans les machines à laver

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à combustion

393G03702

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'équipement de chauffage électrique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les machines à sous

398C893993J

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

399D913474B

399D913475B

39B7505891

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils de surveillance de la sécurité

Pour les appareils à moteur électrique

Pour les appareils de traitement de l'air

402G03750

402G03750A

Pour l'équipement de chauffage électrique

Pour les appareils à commande numérique

Le numéro de série est le numéro de série.

Les pièces détachées

Pour les appareils à commande numérique

408C888931

Le numéro de série est le numéro de série.

Le numéro de série est le numéro de série.

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

408D965136C

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Les éléments suivants doivent être utilisés:

Pour les appareils à commande numérique

Les éléments suivants sont utilisés:

Pour les appareils à commande numérique

Les pièces détachées ne doivent pas être utilisées pour la fabrication d'autres produits.

47B8519921

49B7502544

Les éléments suivants doivent être utilisés:

4B5507701

50B5592403

50B5592412

50B5985860

50B6796480

50B6798890

50B7138900

50B7500792

50B7501661

50B7507070

50B8174190

50B8225662

Les éléments suivants sont utilisés:

50B8413532

50B8420051 est un

50R3201500, sous réserve de la modification suivante:

Pour l'utilisation des appareils électroménagers

51K956580

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Les éléments suivants doivent être utilisés:

Pour les appareils de surveillance des données

Les éléments suivants sont utilisés:

56K1011430

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Les pièces détachées ne sont pas considérées comme des pièces détachées.

Pour les appareils à commande numérique

autres produits de l'industrie de la construction

Pour l'utilisation dans les véhicules à moteur

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à combustion

605D1025928

605D1025929

605D1026139C

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Le numéro de série est le numéro d'immatriculation.

Pour les appareils à commande numérique

Les produits de la catégorie 1 peuvent être utilisés pour les produits de la catégorie 1 ou 2.

Le numéro d'immatriculation du véhicule est:

605D965624C.

Le produit doit être soumis à un contrôle de conformité.

605D990281

Pour les appareils de type à commande numérique:

Pour les appareils à commande numérique

autres produits de l'industrie du bâtiment

616C1059602

Pour les appareils de type à commande numérique

Pour les appareils de type à commande numérique

Les éléments suivants doivent être utilisés:

Pour les appareils de type à commande numérique:

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Les éléments suivants doivent être utilisés:

Les éléments suivants doivent être utilisés:

Les éléments suivants doivent être utilisés:

Les éléments suivants sont utilisés:

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

6B2516201

6B2516211

6B2516221

6B2516231

6B5606510

70B7505493

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide.

Les éléments suivants doivent être utilisés:

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des déchets

Pour les appareils de traitement de l'air

Pour l'équipement de l'un des éléments suivants:

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les appareils à moteur

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils de traitement de l'air

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils de traitement des données

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils de traitement de l'air

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur à combustion

802G03610D

Pour les appareils à commande numérique

802G03630

802G036309B

Pour les appareils à combustion

802G03708D

Pour les appareils à commande numérique

802G03713B

Pour les appareils à moteur électrique

802G03714B

Pour les appareils à commande numérique

802G03715B

802G03716A

802G03716B

802G03717B

802G03717C

802G03739

Pour les appareils à moteur électrique

802H0318B

802H0319B

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à combustion

Pour l'utilisation dans le traitement des produits chimiques

802H0327J

Pour les appareils à combustion

Pour l'utilisation dans le traitement des produits chimiques

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

802H0333G

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à commande numérique

802H0342E

802H0342F:

802H0343E

Pour l'utilisation dans les machines à coudre

802H0344E

802H0344F:

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

Pour l'utilisation dans le traitement des produits chimiques

802H0346E

802H0346F:

802H0347E

802H0347F:

802H0350K

802H0350L

Pour les appareils à moteur électrique

Pour les appareils à moteur électrique

802Y0083B

Pour les appareils à moteur électrique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur électrique

Pour les appareils à moteur électrique

802Y0088B

802Y0089

Pour l'utilisation dans les appareils de traitement des eaux usées

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

808H0037G

808H0038E

808H0039B

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

810C938358

810C938520

810G03731

810G03734

Pour les appareils à commande numérique

811C981161

812C1024009

813C1025503K

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

813C899030

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

autres appareils pour le traitement de l'eau

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

815C965748C:

Pour l'utilisation dans les appareils à commande numérique

820C896947

821G02003A

824C1056400

Pour l'équipement de traitement des eaux usées

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

824C890041A-K

Pour les appareils à commande numérique

824C938358

Pour les appareils à commande numérique

824G03704A

824H0064J

824H0067C

824H0068C

autres produits de l'industrie des métaux

Pour les appareils à moteur à combustion

840C913538

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

845C1099218

845C893988B

845C893997B

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

845C897493

845C966557

autres produits de l'industrie du verre

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'équipement de traitement des eaux usées

autres produits de l'industrie du verre

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils de traitement de l'air

Pour les appareils de traitement de l'air

autres produits de la catégorie 851

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des déchets

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

Pour l'utilisation dans les appareils à moteur

Pour les appareils de traitement de l'air

Pour les appareils à commande numérique

autres produits de l'industrie du verre

autres produits de l'industrie du verre

autres produits de l'industrie du verre

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

autres produits de l'industrie du bâtiment

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les appareils à moteur

autres produits de l'industrie du bâtiment

autres produits du secteur de la construction

Pour l'équipement de la catégorie 857C898404G

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

autres produits de l'industrie du verre

autres produits du secteur de la construction

Pour l'utilisation dans les appareils de traitement des eaux usées

Pour les appareils à moteur électrique

Pour les appareils à commande numérique

autres appareils pour le traitement des déchets

Pour les appareils à commande numérique

autres produits de l'industrie du verre

autres produits de l'industrie du verre

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

Pour l'utilisation dans les appareils de traitement des eaux usées

autres produits de l'industrie du verre

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

autres produits de l'industrie des métaux

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

Pour les appareils à commande numérique

891G02002

891G02003

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les appareils de traitement des eaux usées

Pour les produits de la sous-culture

899C21353B1

899C21353B1A

899C21353B1-K

Pour l'équipement de traitement des eaux usées

Pour l'utilisation dans les machines de traitement de l'air

899C21453B0A

899C21469A0

899C21471A0

899C21472A0

Pour les appareils à commande numérique

899C21509A0

899C21749A0A

899C889490

899G315004

899G315004B

Les éléments suivants sont utilisés:

96A21424A00

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

Les produits de l'annexe II sont soumis à des conditions de conformité.

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des déchets

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des déchets

autres appareils pour le traitement de l'eau

Le nombre total d'équipements utilisés

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

899C21585A0

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Les pièces détachées

autres produits de l'industrie des produits chimiques

Les éléments suivants doivent être utilisés:

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour l'aéronef, les caractéristiques suivantes:

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les machines de traitement de l'air

Pour l'équipement de traitement des eaux usées

Pour l'utilisation dans les appareils à moteur

360H0029

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

616C967142

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à la présente directive.

322SF248

31R3130500

334H0216J

Pour les métaux à base de calcium

Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises.

Pour les appareils à commande numérique

Les produits de base ne doivent pas être utilisés pour la fabrication de produits de base.

Le nombre de personnes concernées par les mesures de sécurité est fixé par le règlement (CE) no 882/2004 du Conseil.

Le numéro de série est le numéro de série.

Pour les appareils à moteur à combustion

Le nombre de points de contrôle est le suivant:

Pour les appareils à commande numérique

334D1056801

334D1056650

Pour les appareils à commande numérique

Les produits de base ne sont pas soumis à la présente directive

autres produits de l'industrie du bâtiment

autres produits de l'industrie de la construction

Pour les appareils à commande numérique

autres produits de l'industrie de l'acier

334D1057532C.

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

322SB033

Pour les appareils à commande numérique

322D640667

Pour l'aéronef, les caractéristiques suivantes:

Pour les appareils à commande numérique

Les pièces détachées ne sont pas considérées comme des pièces détachées

Pour les appareils à commande numérique

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à la présente réglementation.

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à un contrôle de conformité.

autres appareils pour le traitement de l'eau

autres appareils pour le traitement de l'eau

334D1060223A

autres appareils pour la télévision

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les appareils à moteur

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'équipement de chauffage électrique

Pour les appareils de traitement de l'air

Le numéro de référence est:

autres appareils pour la télévision

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Le nombre total de personnes concernées est de:

334D1061323A

D'autres produits de l'industrie de la construction

D'autres matériaux

Pour l'équipement de chauffage électrique

334H0190B

323D1061618D

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

autres produits de l'industrie de la construction

Pour les appareils à combustion

D'autres matériaux, y compris les métaux

334D1060262A: Les produits de base sont les suivants:

Pour les appareils à commande numérique

Les produits de base ne sont pas soumis à la présente directive.

814H0189A

Pour les produits de l'annexe II, point 1.

334D1056203A

Pour les appareils à moteur à combustion

autres appareils pour la télévision

Le nombre d'équipements utilisés est le suivant:

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils électroniques

334H0213E

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

Pour les appareils de traitement de l'air

Les produits de base doivent être présentés dans les conditions suivantes:

Les pièces détachées ne doivent pas être utilisées

Le nombre total d'équipements utilisés est de:

Le nombre de personnes concernées par les mesures de sécurité est déterminé par le règlement (CE) no 714/2009.

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur électrique

Pour les appareils à commande numérique

334C1112385

autres produits de l'industrie du verre

autres produits de l'industrie de la construction

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'équipement de chauffage électrique

323D1057346

Pour l'utilisation dans les appareils à moteur

Pour les appareils à commande numérique

Les produits de la catégorie 1 peuvent être utilisés pour les produits de la catégorie 1 ou 2.

Pour les appareils à commande numérique

360H0033G

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à combustion

autres produits de l'industrie du verre

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

autres produits de l'industrie des métaux

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

autres produits de l'industrie du verre

autres produits de l'industrie du verre

autres produits de l'industrie de la construction

Pour l'utilisation dans les machines de traitement de l'air

371D1060536A: Les produits de base sont les suivants:

371D1060536B

334D965392A

Le nombre total de personnes concernées par le programme est fixé par la Commission.

Pour les appareils électroniques

Le nombre d'équipements utilisés

Pour les appareils à commande numérique

322SF012

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à la présente réglementation.

autres produits de l'industrie de la construction

Pour les appareils à commande numérique

autres produits de l'industrie du verre

Pour les appareils à moteur électrique

Pour l'aéronef

327D1061255

327D1061591A: Les produits de base sont les suivants:

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à un contrôle technique.

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à un contrôle technique.

346G03101

323D1134153

Pour les appareils à commande numérique

327D1061599A: Les produits de base sont les suivants:

Les produits de l'annexe II sont soumis à des conditions de conformité.

Pour les appareils à moteur électrique

334F01019A

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils de traitement de l'air

Pour les appareils à commande numérique

388D1061103C

Pour les appareils à commande numérique

Les pièces détachées ne doivent pas être utilisées pour le transport de marchandises

Pour les appareils à commande numérique

Les produits de base ne doivent pas être utilisés pour les produits de base.

Le nombre de personnes concernées par le présent règlement est le suivant:

376D1042162A

autres produits de l'industrie de l'électricité

334D1061090F: Les produits de base sont les suivants:

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des gaz

autres produits de l'industrie du verre

Les éléments suivants sont utilisés:

Pour les appareils à commande numérique

386S1086

327D1061600C

Pour les appareils à commande numérique

Les pièces détachées ne sont pas considérées comme des pièces détachées

Pour les appareils à commande numérique

810C1058000

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils de traitement de l'air

Pour les appareils de traitement de l'air

autres appareils pour la fabrication de l'électricité

Le nombre de points de contrôle est le suivant:

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

376C1024520C:

Les produits de la catégorie 1 peuvent être utilisés pour les produits de la catégorie 1 ou 2.

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des déchets

Le numéro de série est le numéro de série.

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à commande numérique

30B6695671

Les éléments suivants sont utilisés:

322SF250

Pour les appareils à commande numérique

287B9791780

34B5591066

Pour les appareils à commande numérique

398C893995J

Pour les appareils à commande numérique

Les produits de base doivent être présentés dans la boîte de douane.

Pour l'utilisation dans les appareils électroniques

Pour l'utilisation dans les appareils à moteur

Pour les appareils à commande numérique

Les pièces détachées ne sont pas considérées comme des pièces détachées.

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

Pour les appareils à commande numérique

323D1134158

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des déchets

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

305s0129

Pour les appareils à commande numérique

Le nombre total de personnes concernées par le programme est fixé à:

327D1061325C

Pour l'aéronef, les caractéristiques suivantes:

Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante:

Le nombre d'équipements utilisés est le suivant:

Les produits de base doivent être présentés dans les conditions suivantes:

Pour les appareils à commande numérique

334D1061581B

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils de traitement des données

autres produits chimiques

334H0257A

Pour les appareils à commande numérique

334D1024777A: Les produits de base sont les suivants:

334F3644E

334F3642D

334F3641D

327D889531C

Le nombre total d'équipements utilisés

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à la présente réglementation.

Le nombre total d'équipements utilisés est de:

Les éléments suivants doivent être utilisés:

319D980676A: Les produits de base sont les suivants:

Le nombre total de personnes concernées par le programme est fixé par la Commission.

50B5592404

Pour les produits de l'annexe II, point 1.

Pour l'utilisation dans les appareils de traitement des eaux usées

Pour l'utilisation dans les véhicules à moteur à combustion

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

Les éléments suivants sont utilisés:

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

Les pièces détachées ne doivent pas être utilisées.

Le nombre total d'équipements utilisés est de 360D1060365G

Pour les appareils à commande numérique

374F2293B

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

Pour l'aéronef

356D1060198H, dont le numéro d'immatriculation est

Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante:

32B8871630

Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 2A.

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

Dépouillement de l'eau

332D890295

327S1122003A, pour les appareils électroniques

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les véhicules à moteur à combustion

Pour les appareils à commande numérique

319D889971H, pour les produits de base

319D938611 Les produits de base

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les appareils de traitement des eaux usées

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

autres produits du secteur de la construction

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des gaz

autres produits de l'industrie de la construction

Pour les appareils à commande numérique

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à un contrôle de conformité.

Pour les appareils à commande numérique

D'autres produits de l'industrie

autres produits de l'industrie du verre

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

34B7502785

Pour les appareils à commande numérique

D'autres matériaux et matériaux

Pour les appareils à commande numérique

371D1060536C

autres produits chimiques

363D1060006L

Pour les appareils de traitement de l'air

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à l'obligation d'enregistrement.

327d1060171B

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

327D1061599C.

Pour les appareils de traitement de l'air

322FY217A

376N100005A

840Y100010

Le nombre d'unités

Pour les appareils à commande numérique

Le nombre de personnes concernées

866Y100001

Le nombre de points de contrôle

113Y100003

376N100011

Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:

Pour l'utilisation des appareils électroménagers

388D1056343C

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Le nombre de personnes concernées par le présent règlement est le suivant:

Les produits de l'annexe II sont soumis à des conditions spécifiques.

846Y100002

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Les produits de base ne sont pas soumis à la réglementation.

Le nombre de personnes concernées par le présent règlement est le suivant:

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

620Y100002A

616Y100002

Le nombre de personnes concernées est le suivant:

Les pièces détachées ne doivent pas être utilisées

Le nombre de points de contrôle est le suivant:

Les produits de la catégorie 1

Les pièces détachées

50B5595621

Pour les appareils à commande numérique

50B5592413

Le nombre d'équipements utilisés est le suivant:

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à l'obligation d'enregistrement.

Pour les appareils à combustion

Pour l'utilisation dans les véhicules à moteur à combustion

Le nombre d'équipements utilisés

Pour les appareils à commande numérique

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à la présente réglementation.

812C1060695

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Le numéro de série est le numéro de série.

Pour les appareils à commande numérique

autres produits de l'industrie des métaux

Pour les appareils à commande numérique

Les pièces détachées ne sont pas considérées comme des pièces détachées

Pour les appareils à commande numérique

319D1060210C, qui sont des produits de base

326H0001D

327D1060170C

Pour les appareils à commande numérique

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à la présente réglementation.

Pour les appareils à commande numérique

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

334D1061323B

Pour l'utilisation dans les véhicules à moteur

Pour les appareils à commande numérique

Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 ou 2.

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Les pièces détachées ne doivent pas être utilisées

Les pièces détachées ne doivent pas être utilisées

Les produits de base ne doivent pas être utilisés

113Y100002

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à un contrôle technique.

113Y1906

Pour les appareils à commande numérique

autres produits de l'industrie des métaux

327D1057834C. Pour les appareils électroniques

Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement.

Pour l'utilisation dans les appareils de traitement des eaux usées

Pour l'aéronef, les caractéristiques suivantes:

Pour l'équipement de l'un des éléments suivants

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

348C1057426K

Le nombre de personnes concernées

Pour l'utilisation des appareils électroménagers

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour les véhicules à moteur électrique

322D1056914

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour l'utilisation des appareils électroménagers

Les produits de la catégorie 1 peuvent être utilisés pour les produits de la catégorie 1 ou 2.

329D1057155C. Pour les appareils électroniques

Le code de l'établissement est:

Pour les véhicules à moteur électrique

Pour les véhicules à moteur électrique

376N100009A

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à l'approbation de la Commission.

Le code de dépôt est le code de dépôt de l'entreprise.

Pour l'utilisation des appareils électroménagers

Le numéro de référence est le numéro d'immatriculation.

Les États membres doivent respecter les dispositions suivantes:

180M25160H

180M251601T

Pour l'utilisation des appareils électroménagers

Pour les appareils à commande numérique

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

334C1060026C, autres que les produits du noyau

Pour l'aéronef

autres produits de l'industrie du verre

Le nombre de points de contrôle

Le nombre total de personnes concernées est de:

Le nombre de personnes concernées par le présent règlement est le suivant:

Le nombre de personnes concernées est le suivant:

Pour les appareils à commande numérique

Les pièces détachées ne sont pas considérées comme des pièces détachées.

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

 

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils électroniques

251601001B

251601001B

Le numéro de série est le numéro suivant:

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les pièces détachées

251602007A

251602007A

251602008A

251602008A

251602009A

251602009A

251602012B

251602012B

Le montant de la subvention est fixé au montant de la subvention

Le montant de la subvention est fixé au montant de la subvention

Le montant de l'aide est fixé à:

Le montant de l'aide est fixé à:

Les produits ne sont pas soumis à la présente directive.

Les produits ne sont pas soumis à la présente directive.

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation des appareils électroménagers

Pour l'utilisation des appareils électroménagers

Le numéro de série est le numéro suivant:

Le numéro de série est le numéro suivant:

Le numéro de série est le numéro suivant:

Le numéro de série est le numéro suivant:

Le numéro de série est le numéro suivant:

Le numéro de série est le numéro suivant:

Les produits de l'industrie du bâtiment

Les produits de l'industrie du bâtiment

Les produits de l'industrie du bâtiment

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Les produits de la catégorie 1

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur électrique

Le numéro de série est le numéro suivant:

Le numéro de série est le numéro suivant:

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les produits de la catégorie 1

Pour les produits de la catégorie 1

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les produits de la catégorie 1

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils à commande numérique

Les pièces suivantes ne sont pas susceptibles d'être utilisées

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Les pièces suivantes ne sont pas susceptibles d'être utilisées

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans le traitement des produits chimiques

Pour l'utilisation dans le traitement des produits chimiques

Pour l'utilisation dans le traitement des produits chimiques

Pour l'utilisation dans le traitement des produits chimiques

Pour les produits de la sous-famille:

Pour les produits de la sous-famille:

Pour l'utilisation dans le traitement des produits chimiques

Pour l'utilisation dans le traitement des produits chimiques

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

Pour l'utilisation dans le traitement des produits chimiques

Pour l'utilisation dans le traitement des produits chimiques

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour les appareils à moteur électrique

Pour les appareils à moteur électrique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Le montant de l'aide est fixé à:

Les pièces détachées ne sont pas susceptibles d'être utilisées

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur à combustion

253402002C

253402003B

253402004A

253402007A

Le numéro 253402008A

253402009B

Le numéro de série:

Le numéro de série:

Le numéro d'immatriculation

Le numéro d'immatriculation

Le numéro de série

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à commande numérique

autres produits de l'industrie de la construction

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les produits de la catégorie 1

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les produits de la catégorie 1

Pour les produits du secteur de la construction

Pour les appareils électroniques

Pour les produits de la catégorie 1

Pour les appareils électroniques

Pour les produits de l'industrie de la construction

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les produits du secteur de la construction et de la construction

253472101B

Les produits suivants sont soumis à cette condition:

Pour les produits de la catégorie 1

Les pièces suivantes ne sont pas susceptibles d'être utilisées

Les éléments suivants sont utilisés:

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Les pièces suivantes ne sont pas susceptibles d'être utilisées

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les appareils de traitement des eaux usées

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à combustion

Pour l'utilisation dans les machines à coudre

Pour l'utilisation dans les machines à coudre

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils électroniques

253602001A

253602003A

253602003A

253602005A

253602005A

253602008A

253602009B

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

autres produits de l'industrie du verre

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur électrique

Pour les appareils à moteur électrique

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils électroniques

Pour les produits du secteur de la construction

Pour les produits du secteur de la construction

Pour les produits de l'industrie de la construction

Pour les produits de l'industrie de la construction

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur électrique

Pour les appareils à moteur électrique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur électrique

Pour les appareils à moteur électrique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur électrique

255602006B

Pour les appareils électroniques

282001201A

282001202A

282001601A

282001601A

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour les produits de la catégorie 1

Pour les produits de la catégorie 1

282001604A

282001604A

282001805A

282001806A

282001807A

282001808A

282001809A

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils électroniques

282001812A

282001813A

282001814A

282001815A

Le nombre de points de vente

Le nombre de points de vente

Pour les véhicules à moteur

Pour les véhicules à moteur

Le nombre de points de vente

Le nombre de points de vente

Le nombre de points de vente

Le nombre de points de vente

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

Le montant de l'aide est fixé à:

Le montant de l'aide est fixé à:

Pour les véhicules à moteur

Pour les véhicules à moteur

Le montant de l'aide est fixé à:

Le montant de l'aide est fixé à:

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils électroniques

282002111A

Pour les appareils à moteur à combustion

282002601A

282002601A

282002602A

282002602A

282003000A

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

282003003A

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

282003006A

282003007A

282003206A

282003207A

282003208A

282003209A

282003210A

282003211A

282003212A

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

2820H1510A

2820H1510A

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

2820H1530A

2820H1560A

Pour l'aéronef

2820H1930A

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à combustion

282402001A

282402001A

Pour les appareils à combustion

287002001A

287002002A

287002002A

287002003A

287002003A

Pour les appareils électroniques

287003201A

Pour les appareils à moteur électrique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

2870H1500A

2870H1500A

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à combustion

2880H1570A

Pour l'utilisation dans les machines à coudre

337002235A

337006250A

Pour les appareils à commande numérique

341090049A

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande électrique

Pour les produits de l'industrie

Pour les appareils électroniques

Pour les produits de l'industrie

Pour les produits de l'industrie

Pour les produits de l'industrie de la construction

Pour les produits de l'industrie de la construction

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils électroniques

Pour les produits de l'industrie

Pour les produits de l'industrie

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils électroniques

Pour les produits de l'industrie de la construction

Pour les produits de l'industrie de la construction

Pour les produits de l'industrie de la construction

Les produits de la catégorie 1

Les produits de la catégorie 1

Pour les appareils à moteur électrique

Pour les appareils à moteur électrique

Pour les produits de l'industrie

Pour les produits de l'industrie

Le montant de l'aide est fixé à:

Le montant de l'aide est fixé à:

Le montant de l'aide est fixé à:

Le montant de l'aide est fixé à:

Les produits de la catégorie 1

Les produits de la catégorie 1

Les produits de la catégorie 1

Les produits de la catégorie 1

Les produits de la catégorie 1

Les produits de la catégorie 1

355002229B

355002229B

355002229B

355002229B

355002229B

355002229B

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Les produits de l'industrie

Les produits de l'industrie

Les produits de l'industrie

Les produits de l'industrie

Les produits de l'industrie

Les produits de l'industrie

Le montant de l'aide est fixé à:

Le montant de l'aide est fixé à:

Le montant de l'aide est fixé à:

Le montant de l'aide est fixé à:

Le montant de l'aide est fixé à:

Le montant de l'aide est fixé à:

Les produits de base

Les produits de base

Les produits de l'industrie

Les produits de l'industrie

Les produits de l'industrie

Les produits de l'industrie

Les produits de l'industrie

Les produits de l'industrie

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Le montant de l'aide est fixé à:

Les produits de la catégorie 1

Les produits de la catégorie 1

Les produits de la catégorie 1

Les produits de la catégorie 1

Les produits de la catégorie 1

Les produits de la catégorie 1

Les produits de la catégorie 1

Les produits de la catégorie 1

Le montant de l'aide est fixé à:

Pour les produits de l'industrie de la construction

Pour les produits de l'industrie de la construction

Pour les produits de l'industrie de la construction

Les produits de l'industrie

Le numéro de série 355002622

Le numéro de série 355002622

Les produits de la catégorie 1

Les produits de la catégorie 1

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils électroniques

Le montant de l'aide est fixé au montant de l'aide.

Le montant de l'aide est fixé au montant de l'aide.

Le montant de l'aide est fixé au montant de l'aide.

Le montant de l'aide est fixé au montant de l'aide.

Le montant de l'aide est fixé au montant de l'aide.

Le montant de l'aide est fixé au montant de l'aide.

Pour les produits de l'industrie

Pour les produits de l'industrie

355002642B

355002642B

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les pièces détachées

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les produits de l'industrie

Pour les produits de l'industrie

Pour les appareils électroniques

autres produits de l'industrie du verre

Pour les produits de la catégorie 1

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Les produits de l'industrie

Les produits de l'industrie

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour les appareils à moteur à combustion

359001019B

Pour les appareils à commande numérique

Les produits de la catégorie 1

Les produits de la catégorie 1

Pour les produits de l'industrie

Pour les produits de l'industrie

autres produits de l'industrie du verre

autres produits de l'industrie

Pour les appareils à moteur électrique

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

autres produits du secteur de la construction

autres produits du secteur de la construction

autres produits de l'industrie

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

autres produits de l'industrie du verre

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Les pièces suivantes ne sont pas susceptibles d'être utilisées

Pour les appareils à commande numérique

autres produits du secteur de la fabrication

autres produits de l'industrie

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Les produits de l'industrie

Pour les appareils à combustion

Pour les pièces détachées

Pour les produits de l'industrie de la construction

Pour les produits de l'industrie

Les produits de la catégorie 1

Pour les produits de l'industrie de la construction

Pour les produits de la catégorie 3901

Pour les produits de l'industrie de la construction

Les produits de base

Pour les produits de la sous-famille:

Pour les produits de la catégorie 3901

Les produits de la catégorie 1

Les produits de base

Les produits de base

- Pour les produits de la catégorie

Les produits de base

- Pour les autres produits.

Pour les produits de la catégorie 3901

Pour les produits de l'industrie de la construction

Pour les appareils à commande numérique

Les produits de la catégorie 39

Pour les produits de l'industrie

Pour les appareils à commande numérique

Pour les pièces détachées

Pour les produits de la catégorie 3901

Pour les pièces détachées

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à combustion

Pour les produits de la catégorie 3901

Pour les appareils à commande numérique

369001243A

385001006A

385001006A

385001008A

385001008A

385001009A

385001009A

Le numéro 385001201A

385001202A

Pour les appareils électroniques

Pour les produits de l'industrie de la construction

Pour les produits de l'industrie de la construction

Pour les produits de l'industrie

Pour les produits de l'industrie

Les produits de la catégorie 1

Les produits de la catégorie 1

Le nombre total de personnes concernées par le programme est fixé par le règlement (CE) no 1224/2009.

Les produits de la catégorie 1

Les produits de la catégorie 1

385001211A

385001215A

385001218A

385001218A

385001219A

385001219A

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils électroniques

Les produits suivants ne sont pas autorisés:

Les produits suivants ne sont pas autorisés:

Les produits de base ne doivent pas être utilisés

Les produits de base ne doivent pas être utilisés

385001224A

385001225A

385001226A

385001226A

385001227A

385001227A

85001228A

Les produits ne sont pas soumis à la présente directive.

385001229A

385001229A

Les produits du secteur de la construction

Les produits du secteur de la construction

385001233A

385001233A

385001234A

385001235A

385001236A

385001240 A. Pour les produits de la catégorie

Pour les produits de l'industrie de la construction

385001815A

Les produits de base

385001841A

Pour les produits du secteur de la construction

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide.

Le montant de l'aide est fixé à:

385002049A

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide.

Le montant de l'aide est fixé au montant de la subvention

Le montant de l'aide est fixé au montant de la subvention

Le nombre de personnes concernées est le suivant:

Le nombre de personnes concernées est le suivant:

Le montant de l'aide est fixé à:

Le montant de l'aide est fixé à:

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils électroniques

Pour les produits de l'industrie de la construction

Pour les produits de l'industrie de la construction

Le montant de l'aide est fixé à:

Le montant de l'aide est fixé à:

Le numéro de série

Le numéro de série

385002212B

385002212B

385002212B

385002212B

385002212B

385002212B

Pour les produits de l'industrie de la construction

Pour les produits de l'industrie de la construction

Pour les produits de l'industrie de la construction

Pour les produits de l'industrie de la construction

Pour les produits de l'industrie de la construction

Pour les produits de l'industrie de la construction

385002214A

385002214A

385002214A

385002214A

Le montant de l'aide est fixé à:

Le montant de l'aide est fixé à:

Le montant de l'aide est fixé à:

Le montant de l'aide est fixé à:

Le montant de l'aide est fixé à:

Le montant de l'aide est fixé à:

Le montant de l'aide est fixé à:

Le montant de l'aide est fixé à:

Le montant de l'aide est fixé à:

Le montant de l'aide est fixé à:

385002216B

385002216B

385002216B

385002216B

385002216B

385002216B

385002216B

Pour les produits de l'industrie de la construction

Pour les produits de l'industrie de la construction

Pour les produits de l'industrie de la construction

Pour les produits de l'industrie de la construction

Les produits de base ne doivent pas être utilisés

Les produits de base ne doivent pas être utilisés

Les produits de base ne doivent pas être utilisés

Les produits de base ne doivent pas être utilisés

Le numéro de série:

Le numéro de série:

385002224A

385002224A

Les produits de base ne doivent pas être utilisés

Les produits de base ne doivent pas être utilisés

385002226A

385002226A

385002227A

385002227A

385002230B

385002230B

385002230B

385002230B

385002230B

385002230B

Le montant de l'aide est fixé à:

Le montant de l'aide est fixé à:

Le montant de l'aide est fixé à:

Le montant de l'aide est fixé à:

Le montant de l'aide est fixé à:

Le montant de l'aide est fixé à:

Le montant de l'aide est fixé à:

Le montant de l'aide est fixé à:

Pour les produits de la catégorie 385002401

Pour les produits de la catégorie 385002401

Le montant de l'aide est fixé à:

385002409C

Le montant de l'aide est fixé à:

Les produits de base ne doivent pas être utilisés

385002413A

385002414A

385002416B

385002417A

385002425A

385002426A

385002426A

385002426A

Le montant de l'aide est fixé à:

385002432A

385002432A

Le numéro de téléphone:

Le numéro de téléphone:

Le numéro de téléphone:

Le numéro de téléphone:

Les produits de base ne doivent pas être utilisés

Les produits de base ne doivent pas être utilisés

385002619A

385002619A

Les produits de la catégorie 1

Les produits de la catégorie 1

Les produits de base ne doivent pas être utilisés

Les produits de base ne doivent pas être utilisés

Les produits de base ne doivent pas être utilisés

Les produits de base ne doivent pas être utilisés

385002624A

385002624A

Le numéro de série

Le numéro de série

385002627A

385002627A

385002629B

385002629B

385002634A

385002634A

385002635A

385002635A

Pour les produits de la sous-traitance

385003011D

385003012B

385003012B

385003016C

385003019B

Pour les produits de l'industrie de la construction

Le montant de l'aide est fixé à:

Pour les produits de l'industrie de la construction

Pour les produits de l'industrie de la construction

Pour les appareils à moteur électrique

Pour les produits de l'industrie

Pour les produits de l'industrie de la construction

Pour les produits de l'industrie de la construction

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Les pièces détachées ne sont pas susceptibles d'être utilisées

Pour l'utilisation dans les machines à coudre

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

Pour les produits de la catégorie 3850H4102

Pour les produits de la catégorie 3850H4102

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des gaz

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des gaz

Pour les produits de la catégorie 3850H5001

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des métaux

Pour l'utilisation dans les appareils de traitement des eaux usées

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les machines à coudre

Pour l'utilisation dans les machines à coudre

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des déchets

Pour l'utilisation dans les machines de traitement des déchets

Pour les appareils à combustion

Pour l'utilisation dans les appareils électroniques

Pour l'utilisation dans les appareils électroniques

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

Pour les véhicules à moteur électrique

Pour les véhicules à moteur électrique

Les produits de la catégorie 1

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils électroniques

Le nombre de points de vente

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils à combustion

Le nombre de points de vente

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à combustion

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

Pour les produits de l'industrie

Pour les produits de l'industrie de la construction

Pour les produits de l'industrie de la construction

Pour les appareils à combustion

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur électrique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

 

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour les appareils à moteur à combustion

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

390601203B

390601203B

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

390602002B

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

390603003B

Pour les appareils à commande numérique

390603008B

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les produits de la catégorie 3901

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour l'utilisation dans les machines à coudre

Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers

Pour les appareils électroniques

Pour les appareils électroniques

396033127B

396033127B

396033127B

396033127B

396033127B

396033127B

396033127B

396033127B

Pour les produits de la catégorie 3901

Pour les produits de la catégorie 3901

Pour les produits de la catégorie 3901

Pour les produits de la catégorie 3901

Pour les produits de la catégorie 3901

Pour les produits de la catégorie 3901

Pour les produits de la catégorie 3901

Pour les produits de la catégorie 3901

396033129B

396033129B

396033129B

396033129B

396033129B

396033129B

396033129B

396033129B

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

Pour les appareils à commande numérique

396036053B

396036053B

Le nombre de personnes concernées par les mesures de protection

Le nombre de points de contrôle est le suivant:

Le nombre de points de contrôle est le suivant:

Le nombre de points de contrôle est le suivant:

Le nombre de points de contrôle est le suivant:

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

Le montant de l'allocation est calculé en fonction de la valeur de l'allocation.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

Le montant de l'allocation est calculé en fonction de la valeur de la garantie.

Le montant de l'allocation est calculé en fonction de la valeur de la garantie.

Le nombre de points de vente

Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

Le montant de l'allocation est calculé en fonction de la valeur de l'allocation.

Le montant de l'allocation est calculé en fonction de la valeur de l'allocation.

Le montant de l'allocation est calculé en fonction de la valeur de l'allocation.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

Le nombre de points de vente

Le nombre de points de vente

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

Le nombre de personnes concernées est le suivant:

Le nombre de personnes concernées est le suivant:

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide.

Le montant de l'allocation est calculé en fonction de la valeur de l'allocation.

Le montant de l'allocation est calculé en fonction de la valeur de l'allocation.

Le montant de l'allocation est calculé en fonction de la valeur de l'allocation.

Le montant de l'allocation est calculé en fonction de la valeur de l'allocation.

Le montant de l'allocation est calculé en fonction de la valeur de l'allocation.

Le montant de l'allocation est calculé en fonction de la valeur de l'allocation.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

Le montant de l'aide est calculé à partir du montant de l'aide.

Le montant de l'aide est calculé à partir du montant de l'aide.

Le nombre de points de vente

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

Le nombre de personnes concernées est le suivant:

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide.

Le montant de l'allocation est calculé en fonction de la valeur de l'allocation.

Le montant de l'allocation est calculé en fonction de la valeur de l'allocation.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

Le montant de l'allocation est calculé en fonction de l'indicateur.

Le montant de l'allocation est calculé en fonction de l'indicateur.

Le montant de l'allocation est calculé en fonction de la valeur de l'allocation.

Le montant de l'allocation est calculé en fonction de la valeur de l'allocation.

Le montant de la subvention est fixé à la valeur de la subvention.

Le montant de la subvention est fixé à la valeur de la subvention.

Le montant de la subvention est fixé à la valeur de la subvention.

Le montant de l'aide est fixé à:

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide.

Le montant de l'allocation est calculé à partir du montant de l'allocation

Le montant de l'allocation est calculé à partir du montant de l'allocation

Le montant de l'aide est calculé à partir du montant de l'aide.

Le montant de l'allocation est calculé en fonction de la valeur de l'allocation.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

Le montant de l'indemnité est calculé à partir du montant de la dette.

Le montant de l'indemnité est calculé à partir du montant de la dette.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

Le montant de l'indemnité est calculé à partir du montant de la taxe.

Le nombre d'établissements d'enseignement supérieur

Le nombre de points de vente

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide.

Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide.

Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

 

 

 

 

 

 

Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en ce qui concerne:

Le nombre total d'émissions de dioxyde de carbone dans l'atmosphère est estimé à

Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression des risques liés à l'utilisation d'armes chimiques.

Les États membres doivent veiller à ce que les autorités compétentes de l'État membre d'accueil respectent les règles en vigueur en ce qui concerne l'accès aux données.

Le nombre total d'émissions de CO2 est calculé en fonction de l'indice de CO2 de l'établissement.

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Le nombre total d'émissions de CO2 est calculé en fonction de la fréquence de production.

Le nombre total d'émissions de CO2 est calculé en fonction de l'indice de CO2 de l'établissement.

Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure à la qualité de l'air.

Les substances qui sont utilisées pour la préparation de produits chimiques doivent être présentées sous forme de produits chimiques ou chimiques.

Le produit doit être présenté sous forme d'un produit présentant une teneur en dioxyde de carbone supérieure ou égale à 50% en dioxyde de carbone, et doit être présenté sous forme d'un produit présentant une teneur en dioxyde de carbone supérieure ou égale à 50% en dioxyde de carbone.

Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les émissions de dioxyde de carbone, y compris des mesures de lutte contre les émissions de dioxyde de carbone.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

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Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure à la teneur en dioxyde de carbone, et non dans un emballage de qualité supérieure à celle-ci.

Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de rééducation pour les personnes âgées de moins de 15 ans.

Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en cas d'incendie, d'inondation ou d'inondation.

Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en cas d'incendie, d'inondation ou de catastrophe.

Le nombre total d'émissions de CO2 est estimé à 0,9%.

Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les risques liés à la pollution atmosphérique par les engins nucléaires.

Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en cas d'incendie, d'inondation ou d'inondation.

Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en cas d'incendie, d'inondation ou d'inondation.

Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en cas de violation de la législation en vigueur.

Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en cas d'incendie, notamment des mesures de lutte contre la pollution atmosphérique.

Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en cas d'incendie, d'inondation ou d'inondation.

Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en cas d'incendie, notamment en cas de déclenchement d'un incendie.

Le nombre total d'émissions de dioxyde de carbone dans l'atmosphère est estimé à

Le nombre total d'émissions de CO2 est calculé en fonction de la fréquence de production.

Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure à la qualité de l'eau.

Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 du présent règlement, conformément à l'annexe I du présent règlement.

Le nombre total d'émissions de CO2 est calculé en fonction de l'indice de CO2.

Le produit est soumis à un contrôle d'approvisionnement en matières premières.

Le nombre total d'émissions de CO2 est calculé en fonction de la fréquence de production.

Le nombre total d'émissions de CO2 est calculé en fonction de la fréquence de production.

Le nombre d'étoiles est déterminé par le nombre d'étoiles.

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Le nombre total d'émissions de CO2 est calculé en fonction de l'indice de CO2.

Le nombre total d'émissions de CO2 est calculé en fonction de la fréquence de production.

Le nombre total d'émissions de CO2 est calculé en fonction de l'indicateur de CO2 de l'installation.

Les produits chimiques utilisés pour la fabrication de produits chimiques sont les produits chimiques utilisés pour la fabrication de produits chimiques.

Le nombre total d'émissions de CO2 est calculé en fonction de la fréquence de production.

Le nombre total d'émissions de CO2 est calculé en fonction de la concentration de CO2 dans l'eau.

Le nombre total d'émissions de CO2 est calculé en fonction de l'indice de CO2.

Le nombre total d'émissions de CO2 est calculé à partir de la quantité de CO2 produite par l'établissement.

Le produit est soumis à une surveillance préalable par le médecin traitant.

Le nombre total d'émissions de CO2 est calculé en fonction de la fréquence de production.

Le nombre total d'émissions de CO2 est calculé à partir de l'ensemble des émissions de CO2 de l'Union.

Le produit doit être présent dans la zone d'application de l'annexe I du règlement (CE) no 1069/2005.

Le nombre total d'émissions de dioxyde de carbone dans l'atmosphère est estimé à 0,9%.

Le produit est soumis à un contrôle d'approvisionnement.

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Les produits visés à l'annexe I du présent règlement ne sont pas soumis à des contrôles de conformité.

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Le nombre total d'équipements utilisés pour le contrôle des émissions de gaz à effet de serre est estimé à 30%.

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Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies d'hépatite B, B, C, D, E, F, G, H, H, I, O et H.

Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les émissions de dioxyde de carbone et les émissions de dioxyde de carbone.

Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les risques liés à l'utilisation de substances dangereuses pour la santé publique.

Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement pour les personnes handicapées et les personnes âgées.

Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de prévention des risques liés à l'utilisation de substances dangereuses pour la santé publique.

Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en cas d'incendie, d'inondation ou d'inondation.

Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de prévention des risques liés à l'utilisation de produits chimiques.

 

 

Le nombre total d'équipements utilisés est de:

3480-03180B engrenages avec métal SS (9.T.)

3480-03188A SPROCKET avec S.S. (15.T.)

Le nombre de fois où les données sont utilisées est supérieur ou égal à:

Le nombre total d'émissions de dioxyde de carbone est estimé à 30%.

3480-03173A rouleau

3480-03169A GEAR (25.T.O.)

3480-03167A ROLLER en plastique (PULLY)

Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à la législation en vigueur.

Le nombre de points de contact est le nombre de points de contact de l'appareil.

3750-03109A engrenage (46 EQ KONICA F.P.)

3750-03103A GRUPPE de conduite principale (46 EQ KONICA F.P.)

Le nombre total d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante:

Le nombre d'écoulements est calculé en fonction de la fréquence de l'écoulement

3410A3202A ROLLER à rouleaux d'étain (PLASTIC)

3550-02255A RÉSERVE à base de caoutchouc

Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement en ce qui concerne la mise en œuvre de la présente directive.

3550-02635A engrenage de freinage C

Le nombre total d'équipements utilisés est le nombre total de véhicules utilisés.

3550-02221A engrenage de décharge A (14.T.O)

Le nombre d'équipements à l'état de décharge est déterminé par le nombre d'équipements à l'état de décharge.

3550-02425A GRUPPE D'AUTOMOBILE B (8.T.O.)

3550-02251A engrenage E (20 T.

3550-02232A 6.T.WORM engrenage gauche petit

Le système d'exploitation doit être équipé d'un système de contrôle de la qualité.

Le système de commande de l'appareil doit être équipé d'un système de commande de l'appareil.

3550-02437A ROLLEUR de face d'impression

3570-90004A BUSHING Les produits de la catégorie 3570-90004A ne sont pas soumis à un contrôle de conformité.

3550-02444A RECORDE A (Grande rouleau)

3570-02406-B BUSHING ROND avec rainure (petite)

Le nombre d'étoiles est déterminé par le nombre d'étoiles.

3540-17415A PULLEY à ceinture

Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.

3570-02205A STOP RING (TYPE de tasse)

3550-02415B GÉNITEUR DE RETOUR Le support de fixation de la poignée

3550-02247A GRANDE vis

 

Konica 878 / R1 Super/ R2 Super

Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à la présente directive.

L'appareil doit être équipé d'un système de régulation de la vitesse.

3850-02412A Crochet (grand)

Pour les appareils de traitement des eaux usées, le nombre total de pièces utilisées doit être fixé à:

Le nombre total d'équipements utilisés est supérieur ou égal à:

Le nombre total d'équipements utilisés pour le traitement de l'eau est de:

3480-03168A BUSHING (COLLAR) Les produits de la catégorie "A" peuvent être utilisés pour les produits de la catégorie "A" ou "B" ou pour les produits de la catégorie "B" ou "B" ou pour les produits de la catégorie "B".

Le nombre total d'équipements utilisés est de:

Le système de régulation de la vitesse doit être conforme à la norme ISO/IEC 1704:2008.

3850-02416A engrenage (16.T.O.)

3850-02415A GRUPPE (23.T.O.)

Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'équipement.

Les pièces détachées ne doivent pas être utilisées pour les pièces détachées.

Le nombre de pièces de rechange doit être le même que le nombre de pièces de rechange.

3550-02247A GRANDE vis

Le nombre de fois où les données sont utilisées est supérieur ou égal à:

3550-02437A ROLLEUR de face d'impression

3550-02252A FIXATION de ressort

Les appareils doivent être équipés d'un dispositif de détection de la pollution atmosphérique.

Les pièces détachées ne doivent pas contenir de pièces détachées.

2516-02201A ROLLEUR DE caoutchouc A à points

3850 02601A Rouleau 1

3850 02602A Rouleaux en caoutchouc 1

2516 02602A

3850 02603A Rouleaux en caoutchouc 2

3850 02412A Crochet

3550 02437A Rouleau à face d'impression

3850 02212B Roue hélicoïdale (à gauche)

3850 02629B équipement de conduite

3550 02624A Dispositif de conduite 1

3550 02625A Appareil de conduite 2

Les engins de chasse à l'abandon B

3550 02635B engrenages au ralenti C

3850 02416B Engins au ralenti

3850 02214A engrenage

3550 02240A Ringe d'arrêt

3550 01222A engins à ver

2516 02614A Rouleaux en caoutchouc

3850 02407B Rouleau absorbant l'eau

2516 02201A Rouleau A

2536 02202A Rouleau C

2516 02206A Rouleau A

2516 02207A Rouleau B

2516 02618A Rouleaux en caoutchouc E

3850 02401A Rouleau A

3850 02402A Rouleau D

3850 02403A Rouleau E

3850 02432A Rouleau B

3850 02405A Rouleau F

3850 A1007A P3 Barre de filtrage en assy

3851 A1006A P2 Barre de filtrage en assy

3850 02411A Guide intermédiaire

3850 02213A engins de pêche

3850 02426A Porteur d'arbre

3570 02617A

3550 02437A Rouleau

3854 H4001A Pompes à circulation 1 Assy

3854 H4002A Pompes à circulation 2 Assy

3854 H4003A Pompes à circulation 5 Assy

AAAA 78001014 Capteur de lumière

AAAA 90000034 Capteur

3960 35506A Rouleaux en caoutchouc

3960 38006C Rouleau

3540 17406A Rouleaux à entraînement

3960 35137A Rouleau 2

3960 35138A Rouleaux à rouleaux durs

3963 P8202A Arbre à rouleaux entraîné 2 assy

3963 P8201A Arbre à rouleaux entraîné 1 assy

3960 33119B Porteur d'arbre

3960 35019B Titulaire B

Les produits de l'industrie

3850 A2409B

3750 03103A

Le montant de l'aide est fixé à:

Le montant de l'aide est fixé au montant de l'aide.

Le montant de l'aide est calculé en fonction de la valeur de l'aide.

Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

H3101B: les produits chimiques

2710 C1010B

2516 02618A

Les produits de base

3848 11731A

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide.

3750 03367A

3850 02220A

3840 H6201A

2710 23013A

autres produits du secteur de la fabrication

2710 23035b

3750 03182A

2700 02016C

3850 02219A

3850 02218A

3850 02227A

3850 02226A

3850 02225A

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide accordée.

3570 06002A

3960 21092A

3960 33131A

3960 33132A

2710 21155A

3570 06003A

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

2710 21010C

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

Les produits de base

Le nombre total de personnes concernées par le programme est de:

Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

3850 A2601A

3850 A2202B

2710 21032B

2710 21023E

2710 21011A

3750 03121A

3750 03125A

3750 03150A

2516 L2604/7A

2516 L2605/8A

3850 02414A

Le montant de l'aide est fixé au montant de l'aide.

2516 02619A

2516 02208A

3750 03162A

3750 03168A

3960 36053B

3850 02622A

3850 02217A

3850 02224A

3850 02209A

3410 02114A

Le montant de l'aide est fixé au montant de l'aide.

3850 01006A

3850 02214A

3570 02205A

3960 21083A

Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

3960 33127B

3850 02210A

3750 03109A/B

3550 02425A/B

3480 01216A

Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement.

Le montant de la subvention est calculé en fonction de l'activité de l'entreprise.

3850 02213A

2516 02202B

2516 02602A

Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:

3850 02216B

3850 02407B

3850 0221A/B

3850 02212B

3850 02416A/B

3850 02413A

Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et d'intervention.

3850 02233A

Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:

Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et d'intervention.

3750 03134A

3750 03118A

3750 03181A

Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et d'intervention.

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide.

Les États membres doivent fournir les informations suivantes:

2516 02614a

3480 03166A (b)

2710 21022A

3850 02401A

3480 03203A

Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette.

3480 03176A

3480 03169A

Le nombre de personnes concernées est le suivant:

3850 02409C

Le montant de l'aide est fixé au montant de l'indemnité.

Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et d'intervention.

3850 02629B

3850 02606B

Le montant de l'aide est fixé à:

Pour les appareils à commande numérique

2710 22013B

2516 02601A

Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et d'intervention.

Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et d'intervention en vue de lutter contre la fraude.

3570 02203A

Le montant de la subvention est fixé au montant de la subvention.

Le montant de l'aide est fixé à:

3550 02445A/B

Le montant de l'aide est fixé à:

Le montant de l'aide est fixé à:

Le montant de l'aide est fixé au montant de l'aide.

Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement en ce qui concerne la mise en œuvre de la présente directive.

3550 02221B

3480 03177A/B

3480 03144A

3480 03170A

3960 33129B

 

Konica - K.P. 32 / 50 E.Q.A. Je suis désolée.

Les équipements doivent être équipés d'un équipement électronique, d'un équipement électronique, d'un équipement électronique, d'un équipement électronique, d'un équipement électronique et d'un équipement électronique.

Le produit doit être présenté à l'essai dans les conditions suivantes:

Le produit doit être présenté à l'essai dans les conditions suivantes:

Les résultats de l'analyse de l'efficacité de l'utilisation de l'équipement doivent être présentés dans un tableau de bord.

Les appareils à commande automatique sont des appareils à commande automatique, à commande automatique ou à commande automatique.

Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité.

3410A3202A ROLLEUR DE TAPPER (PLASTIC),3550-02255A En dessous du caoutchouc

Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement pour l'établissement d'un système de gestion des risques.

Le nombre d'heures de travail est calculé en fonction de la durée de la période de travail.

Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'état de l'appareil.

Le nombre de fois où les données sont utilisées est supérieur ou égal au nombre de fois où les données sont utilisées.

Le système d'exploitation de l'appareil doit être équipé d'un dispositif de commande de l'appareil, qui doit être équipé d'un dispositif de commande de l'appareil.

3550-02437A ROLLEUR DE FACE D'IMPRÈT,3570-90004A BOUSHING,3550-02444A RECORDS A (Grande rouleau) Les roulements sont constitués de rouleaux en forme de rouleaux et de rouleaux en forme de rouleaux en forme de rouleaux.

3570-02406-B BUSHING ROND avec creux (petit ),3550-02229A RECORDE (carré)

3540-17415A PULLEY de ceinture ), 3550-02223A Arbre de ceinture B

3570-02205A RINGE DE STOP (TYPE DE CUP ),3550-02415B RÉSORT GUIDE RACK MANUEL de fixation de la poignée

Le système de détection des déchets peut être utilisé pour la détection des déchets de métaux précieux.

Le nombre d'étoiles est calculé en fonction de la taille de l'étoile.

Les produits de l'industrie de l'électronique et de l'électronique ne sont pas soumis à la réglementation de l'État membre concerné.

Le système d'alimentation doit être équipé d'un système d'alimentation en eau.

3850-02416A engrenage (16.T.O.),3480-03168A écorce (collier)

Les produits doivent être présentés dans une quantité suffisante pour que le produit puisse être utilisé correctement.

Le nombre de pièces de rechange doit être supérieur ou égal au nombre de pièces de rechange.

Le produit doit être soumis à un contrôle de qualité.

3550-02252A RÉPORT de fixation,3550-02625A 16.T. engrenage à propulsion hélicoïdale

Le système d'alimentation doit être équipé d'un dispositif d'alimentation en eau propre et d'un dispositif d'alimentation en eau propre.

3850 02601A Roller,3850 02602A Roller en caoutchouc,2516 02602A,3850 02603A Roller en caoutchouc

3850 02412A Crochet,3550 02437A Rouleau à face imprimée,3850 02212B Roue hélicoïdale (à gauche)

3850 02629B Traction,3550 02624A Traction,3550 02625A Traction,3550 02425B Traction au ralenti

Le moteur est équipé d'un système de freinage.

3550 01222A engrenage de ver,2516 02614A rouleau en caoutchouc,3850 02407B rouleau absorbant l'eau

Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure.

2516 02618A Roller en caoutchouc,3850 02401A Roller,3850 02402A Roller,3850 02403A Roller

3850 02405A Roller,3850 A1007A P3 Filtre à barres assy,3851 A1006A P2 Filtre à barres assy

Le moteur est équipé d'un moteur à rouleaux, d'un moteur à rouleaux, d'un moteur à engrenages, d'un moteur à rouleaux, d'un moteur à rouleaux, d'un moteur à rouleaux, d'un moteur à rouleaux, d'un moteur à rouleaux, d'un moteur à rouleaux, d'un moteur à rouleaux, d'un moteur à rouleaux, d'un moteur à rouleaux, d'un moteur à rouleaux, d'un moteur à rouleaux, d'un moteur à rouleaux, d'un moteur à rouleaux, d'un moteur à rouleaux, d'un moteur à rouleaux, d'un moteur à rouleaux, d'un moteur à rouleaux, d'un moteur à rouleaux, d'un moteur à rouleaux, d'un moteur à rouleaux, d'un moteur à rouleaux, d'un moteur à rouleaux

3570 02617A,3550 02437A Pompes à rouleaux,3854 H4001A Pompes à circulation 1 Assy

3854 H4002A Pompes à circulation 2 Assy,3854 H4003A Pompes à circulation 5 Assy

L'équipement est équipé d'un capteur photo, d'un capteur photo, d'un capteur photo, d'un capteur photo, d'un capteur photo.

3960 38006C Roller,3540 17406A Roller à entraînement,3960 35137A Roller,3960 35138A Roller dur

3963 P8202A Arbre à rouleaux entraînés,3963 P8201A Arbre à rouleaux entraînés

3960 33119B Porteur d'arbre, 3960 35019B Porteur B,3550 01222A,3850 A2409B

Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de prévention des risques liés à l'utilisation de produits chimiques.

L'exposition au dioxyde d'oxyde d'aluminium est supprimée.

Les produits de la catégorie "A" sont les produits de la catégorie "A" et les produits de la catégorie "A" sont les produits de la catégorie "A" et les produits de la catégorie "A" sont les produits de la catégorie "A" et les produits de la catégorie "B".

Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression des risques liés à l'utilisation de drogues illicites.

Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement dans le cadre de la mise en œuvre de la présente directive.

L'exposition à la pollution atmosphérique doit être soumise à des contrôles appropriés.

Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement pour l'établissement d'un système de gestion des risques.

Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement dans le cadre de la mise en œuvre de la présente directive.

Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement dans le cadre de la mise en œuvre de la présente directive.